Accords d'entreprise : Entretien corporel
SA THERMES ST GERVAIS LES BAINS LE FAY
Accord d'entreprise SA THERMES ST GERVAIS LES BAINS LE FAY 16/04/2020
Accord dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
SARL BULLE D'EVASION
Accord d'entreprise SARL BULLE D'EVASION 13/03/2020
avenant à l'accord d'entreprise du 19 mars 2018 octroi d'une prime sur ventes
AVENANT
SARL TABBI
Accord d'entreprise SARL TABBI 27/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SAS ALTEARE
Accord d'entreprise SAS ALTEARE 22/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DELAI DE CARENCE APPLICABLE AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE CONCLUS JUSQU'au 30 JUIN 2021
ACCORD
SAS LES THERMES
Accord d'entreprise SAS LES THERMES 03/05/2021
Accord relatif au recours à l'activité partielle de longue durée au sein de la SAS LES THERMES
ACCORD
SEMETHERM DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SEMETHERM DEVELOPPEMENT 05/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SEMETHERM DEVELOPPEMENT 08/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SEMETT
Accord d'entreprise SEMETT 23/09/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
SET ALLEVARD
Accord d'entreprise SET ALLEVARD 05/04/2018
Négociation annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SET ALLEVARD 19/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SET ALLEVARD 31/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SJM
Accord d'entreprise SJM 07/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SJM 06/10/2021
UN ACCORD RELATIF AUX SALARIES OBTENANT UNE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SJM 24/04/2023
UN ACCORD PORTANT SUR LE DECOMPTE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
Accord d'entreprise SJM 24/04/2023
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU CSE DE LA SOCIETE SJM – DUREE DE LA PROROGATION 6 MOIS
ACCORD
SNC LIONEST
Accord d'entreprise SNC LIONEST 20/02/2026
NAO 2026
ACCORD
SNC THALASSAINTES THALACAP
Accord d'entreprise SNC THALASSAINTES THALACAP 31/08/2018
Avenant N°5 aux contrats de travail du personnel cadre
AVENANT
SNC THALASSO CONCARNEAU
Accord d'entreprise SNC THALASSO CONCARNEAU 17/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC THALASSO CONCARNEAU 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RÉGIME COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SNC THALASSO CONCARNEAU 25/03/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SNC THALASSO CONCARNEAU 05/09/2025
ACCORD COLLECTIF REVISANT LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ OBLIGATOIRE
AVENANT
SOC DES THERMES DE VALS LES BAINS
Accord d'entreprise SOC DES THERMES DE VALS LES BAINS 17/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES THERMES DE VALS LES BAINS 14/12/2020
Accord collectif relatif du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SOC EXPL EAUX THERMALES LONS
Accord d'entreprise SOC EXPL EAUX THERMALES LONS 19/11/2020
Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE VERNET LES BAINS
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES EAUX DE VERNET LES BAINS 16/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas