LESIEUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45720861900074

• Avenant N°3 a l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 27/01/2023 (T09223040767)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Avenant N°2 à l'accord d'entrepise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé du 28/06/2022 (T09222035883)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Avenant N°3 à l'accord d'entreprise Lesieur du 28 février 1969 relatif au régime de prévoyance (T09221023783)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• ACCORD CET (T09220020780)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique (T09219015395)
  Début : 16/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Accord collectif relatif à la mise en place des Institutions Représentatives du Personnel au sein de Lesieur (T09219015398)
  Début : 16/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé (T09219014845)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Accord collectif relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la société Lesieur (T09219014865)
  Début : 16/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Etablissement sur le télétravail de Lesieur Asnières (T09219009359)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• D'ACCORD RESULTANT DE LA REUNION DE NEGOCIATION PARITAIRE DES 1er & 9 MARS 2018 (A09218030648)
  Début : 09/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux négociations obligatoires sur l'égalité entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (T09222035881)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T09223041490)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LESIEUR

• Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires (T09222031826)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/12/2022
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• Accord Collectif relatif à la mise en place d une prime exceptionnelle Lesieur (T09222031820)
  Début : 10/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord Collectif relatif aux négociations obligatoires (T09221023785)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la Prévention et la reduction de la pénibilité (T09219012781)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09219012779)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif à l'organisation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09219012782)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accor de méthode du 05 juillet 2021 dans le cadre du projet de réorganisation de l'entreprise (T09221028248)
  Début : 14/09/2021 Fin : 03/12/2021
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• Accord Resultant de la Réunion de Négociation Paritaire des 14 et 22 février 2019 (T09219008380)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Dépôt de l'Accord résultant de la réunion de négociation de télétravail des 17 et 26 avril 2018 (T09218000938)
  Début : 01/05/2018 Fin : 28/02/2019
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