MSD VACCINS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39203293400045

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE MSD VACCINS (T06921016101)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• Avenant n°1 à l'accord collectif du 29 mars 2019 instituant un compte épargne temps (T06920013831)
  Début : 30/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• Avenant n° 1 à l’accord collectif du 23 novembre2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé (T06920013519)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• Avenant n° 1 à l’accord collectif du 23 novembre 2017 instituant un système de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » obligatoire (T06920013521)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical (T06920011238)
  Début : 10/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T06919008554)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (T06919005598)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (T06918000742)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (A06918014914)
  Début : 28/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A06918013785)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES AU FORFAIT JOURS ET PERSONNEL SEDENTAIRE (A06918013368)
  Début : 12/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de MSD Vaccins (T06921018140)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise MSD VACCINS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06920009311)
  Début : 20/12/2019 Fin : 17/10/2023
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• Accord collectif d'entreprise portant sur un accord de méthode (T06921018848)
  Début : 09/11/2021 Fin : 31/01/2022
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• ACCORD D’ENTREPRISE Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2021 (T06921015258)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T06918002258)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode relatif à la mise en place du Comité Social et Economique ( CSE) (T06919006109)
  Début : 09/05/2019 Fin : 28/06/2019
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