OPTEVEN COURTAGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84391430000036

• Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail _ Avenant n°2 (T06921018059)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPTEVEN COURTAGE

• Accord relatif au compte épargne temps (T06920010646)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement, l'organisation du temps de travail (T06920010134)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'harmonisation des conseil de discipline - conseil de conciliation (T06921016347)
  Début : 25/05/2021 Fin : 25/05/2023
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• Négociations Annuelles Obligatoires 2021 _ Procès verbal d'accord (T06921018062)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord NAO 2020 (T06920013489)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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