Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise 2MA - MA MEILLEURE ASSURANCE 12/05/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise 3JM 27/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A.I.R.COURTAGE ASSURANCES 29/06/2022
accord d'entreprise relatif a des dénonciations d'usages
ACCORD

Accord d'entreprise ABE 28/02/2023
Un Accord Collectif sur le Télétravail Sarl ABE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 22/01/2019
Accord qualité de vie au travail et égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 23/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 18/12/2020
Accord définissant les modalités d'organisation des réunions CSE en visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 11/03/2021
Accord dérogatoire définissant l'organisation de la prise de repos au travail exceptionnel le samedi
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 06/07/2021
Accord portant sur l'organisation du temps de travail, sur le format annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 18/10/2021
Accord sur les primes exceptionnelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 27/01/2022
Accord sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 21/10/2022
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime de partage de la valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 11/01/2023
Accord sur les primes exceptionnelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 11/01/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 11/05/2023
Accord portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 11/05/2023
Accord portant sur l'organisation du temps de travail sur le format d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 11/05/2023
Accord relatif aux congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL 22/12/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL GIE 20/10/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL GIE 20/10/2017
ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCEFIL GIE 09/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADEP 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés durant le contexte sanitaire lié à l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADIS 09/02/2018
accord d'entreprise permettant le recours au vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise Admiral Intermediary Services SA 02/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION Suite à la fusion absorption d’EUI (France) LIMITED par Admiral Intermediary Services (AIS)
ACCORD

Accord d'entreprise Admiral Intermediary Services SA 16/04/2019
Accord de mise en place du Comité social et économique
ACCORD