Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
AFI.ESCA PATRIMOINE
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 25/11/2022
CSE ACCORD DOTATION ASC
AVENANT
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 21/06/2023
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 09/10/2023
PV DE CLOTURE NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 23/05/2024
ACCORD SUBVENTIONS CSE / AVENANT 2
AVENANT
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 17/07/2024
ACCORD d'entreprise PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 09/05/2025
PV CLOTURE NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 12/05/2025
ACCORD PORTANT SUR UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise AFI.ESCA PATRIMOINE 19/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
AGASSUR
Accord d'entreprise AGASSUR 25/08/2025
LE FORFAIT JOURS
ACCORD
AGENCE BARDAUD CAUSSADE BONNAFY SEP
Accord d'entreprise AGENCE BARDAUD CAUSSADE BONNAFY SEP 10/05/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGENCE BRINDEL - MONTEL
Accord d'entreprise AGENCE BRINDEL - MONTEL 22/03/2022
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
AGENCE DARMAILLAC ASSURANCES
Accord d'entreprise AGENCE DARMAILLAC ASSURANCES 09/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
AGENCE GENERALI BETHUNE
Accord d'entreprise AGENCE GENERALI BETHUNE 28/06/2023
Accord collectif relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
AGENCE GENERALI VINAY
Accord d'entreprise AGENCE GENERALI VINAY 28/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
AGENCE GOUTHERAUT GUICHON JAILLET
Accord d'entreprise AGENCE GOUTHERAUT GUICHON JAILLET 23/04/2024
Accord relatif au taux de majoration des heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
AGEO
Accord d'entreprise AGEO 13/12/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AGEO 19/04/2022
ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AGEO 10/11/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise AGEO
ACCORD
AGEO PREVOYANCE CONSEIL RHONE ALPES
Accord d'entreprise AGEO PREVOYANCE CONSEIL RHONE ALPES 28/10/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
AIR COURTAGE ASSURANCES
Accord d'entreprise AIR COURTAGE ASSURANCES 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LES MESURES D'ORGANISATION DU TRAVAIL ET DE RECOURS AU TEMPS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CONJONCTURE DE LA CRISE DE CORONAVIRUS
ACCORD
Accord d'entreprise AIR COURTAGE ASSURANCES 11/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'AMTT CHEZ AIR COURTAGE ASSURANCES (hors salariés au forfait jours)
ACCORD
AJP ASSURANCE
Accord d'entreprise AJP ASSURANCE 27/03/2019
un accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
ALBEA PATRIMOINE
Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 30/12/2024
Avenant de prorogation de l’accord relatif à l’insertion sociale et professionnelle des travailleurs Handicapés Albéa Patrimoine
AVENANT
Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 14/01/2025
Avenant de prorogation de l’accord relatif au Forfait Mobilités Durables Albéa Patrimoine 2025
AVENANT
Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 03/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire -Exercice 2025- Albéa Patrimoine
ACCORD
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