Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
APRIL MON ASSURANCE
Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 19/01/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
APRIL MOTO
Accord d'entreprise APRIL MOTO 15/05/2025
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 3/12/2009
AVENANT
Accord d'entreprise APRIL MOTO 03/03/2026
Accord d'entreprise déterminant le périmètre du CSE de la société APRIL Moto
ACCORD
APRIL PARTENAIRES
Accord d'entreprise APRIL PARTENAIRES 17/06/2020
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise APRIL PARTENAIRES 10/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APRIL PARTENAIRES 05/09/2023
Accord déterminant le périmètre du CSE
ACCORD
APRIL SANTE PREVOYANCE
Accord d'entreprise APRIL SANTE PREVOYANCE 06/11/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DU 26 AVRIL 2021
AVENANT
Accord d'entreprise APRIL SANTE PREVOYANCE 13/02/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION ACTIVE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE LA SOCIETE APRIL SANTE PREVOYANCE
ACCORD
ARCHITAS SOLUTIONS DAC
Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 08/11/2018
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique d'ARCHITAS SOLUTIONS France
ACCORD
Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 03/02/2020
Avenant à l'accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Économique d'Architas Solutions France
AVENANT
Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 21/01/2021
Avenant au Protocole Hygiène sécurité durant l’épidémie COVID-19 pour Architas Solution
AVENANT
Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 23/03/2021
Avenant au Protocole Hygiène sécurité durant l’épidémie COVID-19 pour Architas Solutions
AVENANT
ASCALON FINANCES
Accord d'entreprise ASCALON FINANCES 06/04/2018
UN ACCORD L'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASCOMA INTERNATIONAL
Accord d'entreprise ASCOMA INTERNATIONAL 03/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
ASS DIFFUSION SERVICES
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 16/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS D'ELUS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 05/03/2018
ACCORD DU 05 MARS 2018 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 03/12/2019
Avenant de révision portant sur le dispositif collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé : 100% santé
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 21/04/2020
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 14/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein d'ADIS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 27/01/2022
ACCORD DU 27 JANVIER 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 14/02/2022
AVENANT DE REVISION PORTANT SUR LE DISPOSITIF DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 19/12/2022
ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 19/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 30/09/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’ADIS
ACCORD
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