Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 03/02/2020
Avenant à l'accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Économique d'Architas Solutions France
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 21/01/2021
Avenant au Protocole Hygiène sécurité durant l’épidémie COVID-19 pour Architas Solution
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 23/03/2021
Avenant au Protocole Hygiène sécurité durant l’épidémie COVID-19 pour Architas Solutions
AVENANT

Accord d'entreprise ASCALON FINANCES 06/04/2018
UN ACCORD L'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMA INTERNATIONAL 03/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 16/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS D'ELUS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 05/03/2018
ACCORD DU 05 MARS 2018 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 03/12/2019
Avenant de révision portant sur le dispositif collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé : 100% santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 21/04/2020
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 14/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein d'ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 27/01/2022
ACCORD DU 27 JANVIER 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 14/02/2022
AVENANT DE REVISION PORTANT SUR LE DISPOSITIF DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 19/12/2022
ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 19/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 30/09/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 15/06/2023
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 18/10/2023
Accord relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail, (QVCT) à la santé et à l’égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 28/11/2023
BIEN DANS MON TEMPS DE TRAVAIL ADIS Accord relatif à l’Aménagement du Temps de Travail (ATT) et au forfait-jours (FJ)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 12/03/2024
Avenant à durée déterminée à l’accord « BDMTT » relatif à l’Aménagement du Temps de Travail et au forfait-jours
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 27/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux astreintes et aux interventions
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 02/12/2024
Avenant à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 28/01/2025
Accord relatif au télétravail au sein d'ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 24/11/2025
Avenant de révision à l'accord relatif à la QVTC à la santé et à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASSELIO 20/06/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD