Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 02/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 01/07/2021
ACCORD RELATIF A LA PROCEDURE DE RECUEIL DE SIGNALEMENT EMIS PAR LES LANCEURS D'ALERTE
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 01/12/2021
ACCORD RELATIF A LA SOLUTION PASSERELLE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 15/12/2022
Avenant Accord relatif à la Solution Passerelle Temps
AVENANT

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 15/12/2022
Avenant accord relatif à la procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alertes
AVENANT

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 15/12/2022
AVENANT ACCORD RELATIF A LA PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS EMIS PAR LES LANCEURS D’ALERTE
AVENANT

Accord d'entreprise APIVIA COURTAGE 31/12/2024
Avenant accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA IARD 07/12/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APIVIA IARD 31/12/2024
Avenant accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APPENIN 11/05/2020
accord entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise APPENIN 11/05/2020
accord entreprise CET
ACCORD

Accord d'entreprise APPENIN 11/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du Forfait Mobilités Durables au sein de la Société Appenin
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 16/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 22/12/2017
PROTOCOLE D’ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 26/04/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES AU SEIN D'APRIL SANTE PRÉVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 11/05/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 03/01/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 03/01/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 07/02/2025
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 sur les salaires, les conditions de travail, l'égalité professionnelle et la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 04/02/2026
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 30/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 02/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 22/01/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Apivia Courtage 07/12/2023
Avenant accord relatif au télétravail
ACCORD