Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 03/12/2025
ACCORD RELATIF A L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ALBEA PATRIMOINE 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 02/02/2026
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ENTREPRISE Albéa Patrimoine 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 06/02/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire -Exercice 2026- Albéa Patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise ALLAVOINE-ADIIIC 30/06/2021
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une periode superieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE INTERNAT ASSURANCES COMMERCE 16/09/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHEYS 26/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES ALPHEYS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHEYS 09/11/2023
AVENANT DE REVISION N° 1 DE L'ACCORD POURTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 30/11/2017
UN ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD DU 6-1-2003 modifié les 19-11-2009 , 28-6-2011 et 17-7 2014 relatif aux regimes complémentaire de remboursement de frais médicaux et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 24/01/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique UES Alptis
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 24/01/2019
Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 08/02/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 07/02/2020
Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 10/02/2021
Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 11/02/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 12/09/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 17/10/2022
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 07/12/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 14/02/2023
ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 14/02/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 27/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 27/06/2023
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2019 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES ALPTIS
AVENANT

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 26/10/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 20/02/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 03/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Alias Finance 25/06/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail
ACCORD