Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 14/01/2025
Avenant de prorogation de l’accord relatif au Forfait Mobilités Durables Albéa Patrimoine 2025
AVENANT

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 03/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire -Exercice 2025- Albéa Patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 03/12/2025
ACCORD RELATIF A L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ALBEA PATRIMOINE 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 02/02/2026
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ENTREPRISE Albéa Patrimoine 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA PATRIMOINE 06/02/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire -Exercice 2026- Albéa Patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise ALLAVOINE-ADIIIC 30/06/2021
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une periode superieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE INTERNAT ASSURANCES COMMERCE 16/09/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHEYS 26/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES ALPHEYS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHEYS 09/11/2023
AVENANT DE REVISION N° 1 DE L'ACCORD POURTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALPHEYS PARTENAIRES 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT AMENAGEMENT DES STIPULATIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SOCIETES DE COURTAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHEYS PARTENAIRES 13/12/2024
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHEYS PARTENAIRES 13/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DISSOLUTION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ALPHEYS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 30/11/2017
UN ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD DU 6-1-2003 modifié les 19-11-2009 , 28-6-2011 et 17-7 2014 relatif aux regimes complémentaire de remboursement de frais médicaux et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 24/01/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique UES Alptis
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 24/01/2019
Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 08/02/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 07/02/2020
Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 10/02/2021
Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 11/02/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 12/09/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 17/10/2022
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 07/12/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 14/02/2023
ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 14/02/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Alias Finance 25/06/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail
ACCORD