Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 17/10/2022
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 07/12/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 14/02/2023
ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 14/02/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 27/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 27/06/2023
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2019 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES ALPTIS
AVENANT

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 26/10/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ALPTIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 20/02/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 03/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES ET OBLIGATOIRES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 03/12/2024
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 MARS 2004 RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE COMMISSION PARITAIRE AU SEIN DE L'UES ALPTIS
AVENANT

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 19/02/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 12/11/2025
AVENANT A L’ACCORD DU 27 JUIN 2023 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2019 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES ALPTIS
AVENANT

Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES 17/03/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE PROTECTION SOCIALE 11/12/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAPROFITS 22/04/2021
Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail au sein de la société Altaprofits
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 14/06/2018
Un Accord sur l'Adaptation de la Périodicité des Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 13/11/2018
Un Accord de qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 13/11/2018
Un Accord de négociation obligatoire d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 13/11/2018
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 19/03/2019
Un Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 12/02/2019
Un Accord Collectif Relatif au Périmètre d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 19/03/2019
Un Accord sur le Régime de Retraite Supplémentaire à Cotisations Définies
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 04/09/2019
Un Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEOR PATRIMOINE 25/10/2022
AVENANT N°1 NOE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ALTEOR UES 17/12/2018
Un Accord sur la Prorogation des Mandats de la DUP de l'UES ALTEOR
ACCORD