Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 07/02/2025
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 sur les salaires, les conditions de travail, l'égalité professionnelle et la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 04/02/2026
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 09/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE DETERMINANT LE PERIMETRE DU CSE DE LA SOCIETE APRIL SANTE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 30/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 02/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL CARAIBES 22/01/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL ENTREPRISE 30/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE DETERMINANT LE PERIMETRE DU CSE DE LA SOCIETE APRIL ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL ENTREPRISE CARAIBES 24/12/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29/06/1999 RELATIF A LA REDUCTION / L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL INTERNATIONAL CARE FRANCE 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MARINE 01/06/2026
Accord d'entreprise déterminant le périmètre du CSE d'APRIL Marine
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 11/12/2017
ACCCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 30/11/2018
AVENANT 6 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 28 décembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 20/11/2018
Avenant n°7à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 04/02/2019
Accord journée de congé pour le carnaval aux Antilles
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 01/02/2019
Avenant n° 2 a l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des gestionnaires
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 01/10/2019
Avenant n°8 à l'accord relatif à la rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 17/01/2018
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 28/10/2019
Accord sur le fonctionnement du C.S.E et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 16/12/2019
Acord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 20/01/2020
Avenant n°7 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 28 décembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 10/02/2020
Avenant n°9 à l'accord de rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 03/02/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des gestionnaires
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise APRIL Mon Assurance 05/12/2018
Négocation Annuelle Obligatoire
ACCORD