Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise APRIL ENTREPRISE CARAIBES 24/12/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 29/06/1999 RELATIF A LA REDUCTION / L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL INTERNATIONAL CARE FRANCE 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 11/12/2017
ACCCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 30/11/2018
AVENANT 6 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 28 décembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 20/11/2018
Avenant n°7à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 04/02/2019
Accord journée de congé pour le carnaval aux Antilles
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 01/02/2019
Avenant n° 2 a l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des gestionnaires
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 01/10/2019
Avenant n°8 à l'accord relatif à la rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 17/01/2018
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 28/10/2019
Accord sur le fonctionnement du C.S.E et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 16/12/2019
Acord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 20/01/2020
Avenant n°7 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 28 décembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 10/02/2020
Avenant n°9 à l'accord de rémunération variable des conseillers commerciaux sédentaires et itinérants
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 03/02/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à la rémunération variable des gestionnaires
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise APRIL MON ASSURANCE 19/01/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL MOTO 15/05/2025
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 3/12/2009
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL MOTO 03/03/2026
Accord d'entreprise déterminant le périmètre du CSE de la société APRIL Moto
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL Mon Assurance 05/12/2018
Négocation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL PARTENAIRES 17/06/2020
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL PARTENAIRES 10/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL PARTENAIRES 05/09/2023
Accord déterminant le périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL SANTE PREVOYANCE 06/11/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DU 26 AVRIL 2021
AVENANT

Accord d'entreprise APRIL SANTE PREVOYANCE 13/02/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION ACTIVE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE LA SOCIETE APRIL SANTE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHITAS SOLUTIONS DAC 08/11/2018
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique d'ARCHITAS SOLUTIONS France
ACCORD