PLEIADES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78923764100020

• avenant N°2 à l'accord sur la journée de solidarité du 24/04/2018 (T04223007896)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• TELETRAVAIL (T04221005184)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• Indemnité kilométrique vélo électrique (T04221005182)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• Accord sur les droits d'expression (T04221005178)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• accord d'entreprise sur la mise en place d'un Jour de repos compensateur jour férié (RCJF) (T04221004100)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• avenant à l'accord sur la journée de solidarité du 24/04/2018 (T04221004102)
  Début : 22/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• Accord sur le dialogue social relatif aux instances représentatives du personnel (T04219002190)
  Début : 19/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• Protocole d'accord relatif a la mise en oeuvre de la subrogation au sein de PLEIADES (T04218000295)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• Accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle (T04218000101)
  Début : 17/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PLEIADES

• Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité pour l'Autonomie (T04218000064)
  Début : 24/04/2018 Fin : 01/01/2999
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