PROLOGUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38209645100093

• UES_PROLOGUE_20230407_NAO_2023_PV_ACCORD_EGALITE_H-F_VF (T09223042865)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• UES_PROLOGUE_20221216_NAO_2022_PV_ACCORD_SALAIRES_VF (T09223039057)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• UES PROLOGUE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES ARTICULATION ENTRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE LES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T09222032701)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• UES PROLOGUE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES-VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LA VALEUR FACIALE DES TICKETS RESTAURANT 2022 LE MODE DE CALCUL 2022 DES REMUNERATIONS VARIABLES DES COMMERCIAUX (T09222031800)
  Début : 11/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• ACCORD UES PROLOGUE UTILISATION VOTE ELECTRONIQUE (T09222031234)
  Début : 14/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• ACCORD UES PROLOGUE PRORORGATION DES MANDATS (T09222030983)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• UES PROLOGUE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCÈS-VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES LES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (T09221025391)
  Début : 22/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• UES_PROLOGUE_20210209_NAO_2021_PV_ACCORD_EGALITE PRO HOMMES FEMMES (T09221025129)
  Début : 22/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PROLOGUE

• UES_PROLOGUE_20210209_NAO_2021_PV_ACCORD_SALAIRES_VF (T09221024698)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UES_PROLOGUE_20200206_NAO_2019_PV_ACCORD_SALAIRES (T09220022076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UES_PROLOGUE__NAO_2019_PV_ACCORD_EGALITE_H-F ET TRAVAILLEURS HANDICAPES (T09220022079)
  Début : 30/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’U.E.S. PROLOGUE (T09225070371)
  Début : 14/01/2025 Fin : 13/01/2028
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• ACCORD_TELETRAVAIL_REGULIER_UES_PROLOGUE_092021 (T09221028309)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
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