REINSERTION SOCIALE DU LIMOUSIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77807348600228

• UN PROCES VERBAL DES REUNIONS NAO 2020 SUR L'ANNEE 2019 (T08720001580)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REINSERTION SOCIALE DU LIMOUSIN

• UN PROCES-VERBAL DES REUNIONS NAO 2019 SUR L'ANNEE 2018 (T08720001581)
  Début : 29/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REINSERTION SOCIALE DU LIMOUSIN

• UN PROCES-VERBAL DES REUNIONS NAO 2018 SUR L'ANNEE 2017 (T08720001582)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REINSERTION SOCIALE DU LIMOUSIN

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RTT DU 29 JUIN 1999 ET SES AVENANTS ULTERIEURS (T08719001094)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REINSERTION SOCIALE DU LIMOUSIN

• pv de nao 2017 (A08718010837)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08720001579)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2023
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