RUGBY CLUB TOULONNAIS
Informations juridiques
| Société | RUGBY CLUB TOULONNAIS |
| Siren | 418716007 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 53 RUE MELPOMENE 83100 TOULON |
| Code APE | 9312Z |
| IDCC | 0 |
| Secteur | Activités de clubs de sports |
Accords d'entreprise
Etablissement : 41871600700046
-
accord d'adaptation des certaines dispositions conventionnelles suite transfert (A08318002839)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS -
accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (T08318000554)
Début : 01/11/2018 Fin : 31/10/2021
Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS
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