Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANIGATION 27/02/2020
ACCORD RELATIF A L'ABONDEMENT SUPPLEMENTAIRE DES OEUVRES SOCIALES ETCULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 02/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA GESITON DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 09/07/2020
ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD DANS LE CADRE DE LA GESTION DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CLUB GYMNASTIQUE ENTRETIEN CAGNY 17/08/2020
accord d'entreprise relatif aux modalités d'établissement des CDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MESSIER SPORTS OLORON 21/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARIS COUNTRY CLUB 17/01/2020
accord egalite h/f
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARIS COUNTRY CLUB 17/01/2020
Mise en place du cse
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORT DANS LA VILLE 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 15/02/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 12/03/2019
Négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 15/02/2019
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel et du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 05/12/2019
Accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 05/12/2019
Accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 21/01/2020
Négociation annuelle obligatoire pour 2020 accord collectif relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 11/02/2021
NAO 2021 Accord collectif portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASM OMNISPORTS 03/04/2020
Note Direction ASM suite CSE Extraordinaire du 03 avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COUPE ICARE.ORG 07/05/2019
UN ACCORD SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL ADAPTEE AU FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GAPENCAISE DE YOGA 30/10/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET ARTISTIQUE 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE CHANT 11/12/2017
MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DE TOURAINE 27/11/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DE TOURAINE 06/04/2018
l'accord d'entreprise CHAMPIONNATS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DE TOURAINE 18/12/2019
l'accord d'entreprise sur le mode de calcul et les critères d'attribution des primes
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 22/01/2018
UN ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 11/01/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA DELEGATION UNIQUE ELUS LE 12 MARS 2015
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 01/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens aux modalités de fonctionnement et aux attributions du cse
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 17/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise B.O.P.B. 28/06/2019
Accords relatif à l'égalité professionnelle au Biarritz Olympique Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE NAUTISME 18/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE ENPLACE DE L ACTIITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE PAUL BERT SOC SPORT 17/04/2020
Un accord entreprise aménangement congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDANSE - CTDS, CLUB DE TOUTES LES DANSES 27/09/2020
Accord d'entreprise 2020 dans le cadre de l'Activité Partielle Longue Durée COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB SPORTIF DE MAINVILLIERS -BASKET-BALL 04/01/2021
Indemnisation des heures chômés au titre de l'activité partielle - Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE DU RHONE ET METROPOLE DE LYON DE BASKET BALL 26/11/2019
Accord relatif à la mise en place du Compte Epargne Temps (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DU RHONE ET METROPOLE DE LYON DE BASKET BALL 06/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE EQUESTRE DE SAUMUR 08/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DROME ARDECHE DE FOOTBALL 01/09/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du DDAF
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT HAUTE GARONNE DE FOOTBALL 01/07/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et aux avantages accordés au sein du District Haute-Garonne signé le 13.01.17
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DEPART CHASSEURS REUNION 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE 13/12/2019
accord d'entreprise pour la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE 13/12/2019
accord d'entreprise pour la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 14/03/2019
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 « portant mesures d’urgence économiques et sociales »
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 22/08/2019
Avenant n° 1 a l'accord collectif du 3 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 10/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 10/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 03/06/2020
Avenant n° 2 à l'accord collectif du 3 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 15/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 15/06/2018
Un plan d'action égalité professionnelle homme-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 14/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AUX CONGES PAYES PRISES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AU RENOUVELLEMENT DES CDD ET AU DELAI DE CARENCE ENTRE 2 CDD DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 12/09/2018
Avenant modificatif n°1
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 22/06/2018
Accord d'entreprise FF TRIATHLON
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 18/12/2019
Accord d'entreprise FF TRI
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 16/12/2020
Accord d'entreprise F.F.TRI.
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 08/11/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 08/11/2018
AVENANT 1 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA 17/05/2019
Prorogation des Mandats des Elus du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CYCLISME 06/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS ET L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES CADRES ET NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 08/03/2018
Accord d'Entreprise portant sur la création de l'Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 16/10/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 - Etablissement du Siège de France Galop
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 28/09/2019
accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord Les glénans du 13 Décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 13 Décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 01/10/2019
Un protocole d'accord pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE CORSE HAND BALL 17/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE DE TENNIS 01/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés de l'année 2019 dans le cadre des mesures spécifiques liées au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 16/01/2019
L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 03/05/2019
LE CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS DE FRANCE 28/05/2020
AVENANTS N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE CET DU 18/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 19/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX AVANTAGES FINANCIERS ACCORDES AU SEIN DE LA LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 28/05/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 11/01/2019
Accord collectif de la LFP sur le Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 28/01/2020
PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 28/01/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 21/07/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 02/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE GRAND EST DE TENNIS 11/03/2019
Un accord instaurant une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RÉMUNÉRATION - PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 21/12/2020
Accord relatif aux modalités de fixation de congés payés et de jours de repos dans le contexte de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 15/09/2020
Accord d’entreprise sur l’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/11/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 09/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise Ligue Régionale Bourgogne/Franche-Comté de Rugby 17/12/2020
Accord Collectif d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise Ligue des Hauts de France de Tennis 31/08/2018
protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB 08/09/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NOUV ASS SPORT GOLF CHIBERTA 22/12/2020
Avenant n°3 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du travail
AVENANT

Accord d'entreprise Olympique Lyonnais Association 30/01/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PINEAU CYCLING EVOLUTION 02/12/2019
Accord d'entreprise forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise POLO DE PARIS CLUB SPORTIF 14/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PRO CYCLING BREIZH 31/05/2019
Un Accord Collectif relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 27/12/2017
accord d'adaptation des certaines dispositions conventionnelles suite transfert
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 11/10/2018
accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD DE METHODE SUR LE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS SUR LE STATUT DES SALARIES DU TROT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 22/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES 15/11/2019
convention d'entreprise de la Société d'Encouragement des Pyrénées-Atlantiques
ACCORD

Accord d'entreprise STADE FRANCAIS 14/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STADE FRANCAIS 01/04/2020
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 10/10/2018
Un PV d'accord NAO bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 10/10/2018
Un PV accord NAO bloc 2 Egalité professionnelle F/H et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 25/10/2019
PV d'accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 25/10/2019
Le Procès verbal d'accord NAO 2019 bloc 1 relatif à la rémunération, temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 15/11/2019
Accord relatif à la mise en place d'une commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 29/05/2020
Un Accord relatif à l'Individualisation au Recours à l'Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 08/12/2020
Un Procès Verbal d'Accord de la NAO bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 08/12/2020
Un PV d'Accord concernant la NAO Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 22/03/2021
Un Accord relatif à la Réduction de la Durée des Mandats du CSE et la Composition des Collèges Electoraux
ACCORD

Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS 15/12/2020
Accord relatif à la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS RUPELLA 12/12/2020
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise USAP 27/09/2018
accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES CSE USAP
ACCORD

Accord d'entreprise USAP 11/07/2019
accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires périodiques 2018
ACCORD

Accord d'entreprise USAP 25/02/2020
accord collectif n° 2020/01 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise USAP 05/11/2019
Avenant 2019/01 à l'accord collectif relatif à l'UES USAP
AVENANT

Accord d'entreprise USAP 05/11/2019
accord d'entreprise 2019/02 emportant création du CE au sein de l'UES USAP
ACCORD

Accord d'entreprise USAP 10/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE EN RELAIS DU DISPOSITIF CHOMAGE PARTIEL CLASSIQUE
ACCORD