Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise A S MONTFERRANDAISE 03/05/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise A S MONTFERRANDAISE 28/01/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A S MONTFERRANDAISE 12/01/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise AERO CLUB DE LA MAYENNE 01/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANIGATION 27/02/2020
ACCORD RELATIF A L'ABONDEMENT SUPPLEMENTAIRE DES OEUVRES SOCIALES ETCULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 02/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA GESITON DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 09/07/2020
ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD DANS LE CADRE DE LA GESTION DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ANIMATIONS SPORTS LOISIRS JEUNESSE 28/04/2022
accord d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASM Omnisports 13/06/2023
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CLUB GYMNASTIQUE ENTRETIEN CAGNY 17/08/2020
accord d'entreprise relatif aux modalités d'établissement des CDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT SPORTS ET LOISIRS 01/12/2021
ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL 2021 DYNAMIC SEVRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MESSIER SPORTS OLORON 21/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARIS COUNTRY CLUB 17/01/2020
Mise en place du cse
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARIS COUNTRY CLUB 17/01/2020
accord egalite h/f
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORT DANS LA VILLE 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORT DANS LA VILLE 15/03/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 12/03/2019
Négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 15/02/2019
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel et du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 15/02/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 05/12/2019
Accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 21/01/2020
Négociation annuelle obligatoire pour 2020 accord collectif relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 11/02/2021
NAO 2021 Accord collectif portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 21/01/2020
Accord triennal sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 04/01/2022
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 04/01/2022
NAO 2022 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD