Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
FRANCE GALOP
Accord d'entreprise FRANCE GALOP 17/02/2023
Avenant n°52 relatif à la classification des emplois de la convention collective de travail applicable au personnel des hippodromes et centres d’entraînement
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE GALOP 31/05/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES A L’AUGMENTATION COLLECTIVE 2022 - FRANCE GALOP
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE GALOP 31/05/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES A L’AUGMENTATION COLLECTIVE 2022 ETABLISSEMENTS DES HIPPODROMES DE L’OUEST PARISIEN, DE CHANTILLY, DE DEAUVILLE ET DE MAISONS-LAFFITTE
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE GALOP 29/03/2021
Accord relatif à la mise en place des titres restaurant - Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
ACCORD
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB
Accord d'entreprise GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 21/10/2022
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
GROUPE ECONOMIQUE SOLIDAIRE APROSEP
Accord d'entreprise GROUPE ECONOMIQUE SOLIDAIRE APROSEP 21/03/2024
Accord collectif
ACCORD
GYM ET DANSE
Accord d'entreprise GYM ET DANSE 10/07/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise GYM ET DANSE 21/08/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
ISCI PORT FERREOL
Accord d'entreprise ISCI PORT FERREOL 02/05/2023
MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
JAVCM
Accord d'entreprise JAVCM 19/09/2022
FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOMES
ACCORD
JEANNE D'ARC DE VICHY
Accord d'entreprise JEANNE D'ARC DE VICHY 06/06/2024
Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD
JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE
Accord d'entreprise JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE 20/06/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION
Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 28/09/2019
accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 09/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 27/11/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD
L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/12/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PONCTUELLES
ACCORD
Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION DES CONGES PAYES ET RELATIF AUX CONGES FAMILIAUX
ACCORD
LAGO & MONTANA
Accord d'entreprise LAGO & MONTANA 21/09/2023
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD
LE STADE FRANCAIS
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 01/12/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA CONSTITUTION DE L'UES STADE FRANÇAIS POUR L'INTEGRATION DE LA SOCIETE DES RESTAURANTS DU STADE FRANÇAIS
ACCORD
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 31/10/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 25/10/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 07/12/2020
ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
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