Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 17/02/2023
Avenant n°52 relatif à la classification des emplois de la convention collective de travail applicable au personnel des hippodromes et centres d’entraînement
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 31/05/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES A L’AUGMENTATION COLLECTIVE 2022 - FRANCE GALOP
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 31/05/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES A L’AUGMENTATION COLLECTIVE 2022 ETABLISSEMENTS DES HIPPODROMES DE L’OUEST PARISIEN, DE CHANTILLY, DE DEAUVILLE ET DE MAISONS-LAFFITTE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 29/03/2021
Accord relatif à la mise en place des titres restaurant - Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
ACCORD

Accord d'entreprise GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 21/10/2022
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ECONOMIQUE SOLIDAIRE APROSEP 21/03/2024
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise GYM ET DANSE 10/07/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GYM ET DANSE 21/08/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ISCI PORT FERREOL 02/05/2023
MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise JAVCM 19/09/2022
FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise JEANNE D'ARC DE VICHY 06/06/2024
Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE 20/06/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 28/09/2019
accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 09/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 27/11/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/12/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PONCTUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION DES CONGES PAYES ET RELATIF AUX CONGES FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LAGO & MONTANA 21/09/2023
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 01/12/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA CONSTITUTION DE L'UES STADE FRANÇAIS POUR L'INTEGRATION DE LA SOCIETE DES RESTAURANTS DU STADE FRANÇAIS
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 31/10/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 25/10/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 07/12/2020
ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD