Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

FRANCE GALOP

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 18/06/2021
Avenant n°10 à l'Accord collectif pour l'établissement du Siège Social de France Galop relatif à la revalorisation des rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 08/07/2021
Accord de méthode dans le cadre du projet d'acquisition d'un bâtiment en vue du transfert du siège social de France Galop
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 18/10/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 26/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 18/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 21/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical et au dialogue social chez France Galop
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 20/10/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 20/03/2023
Avenant n11 à l'Accord collectif pour le Siège Social de France Galop relatif à la revalorisation des rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 22/05/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU PAIEMENT DES JOURS FERIES PERSONNEL DE L’HIPPODROME ET DU CENTRE D’ENTRAINEMENT DU SITE DE CHANTILLY
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 17/02/2023
l’Avenant de salaire n°51 à la convention collective de travail applicable au personnel des hippodromes et centres d’entraînement
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 17/02/2023
Avenant n°52 relatif à la classification des emplois de la convention collective de travail applicable au personnel des hippodromes et centres d’entraînement
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 31/05/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES A L’AUGMENTATION COLLECTIVE 2022 - FRANCE GALOP
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 31/05/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES A L’AUGMENTATION COLLECTIVE 2022 ETABLISSEMENTS DES HIPPODROMES DE L’OUEST PARISIEN, DE CHANTILLY, DE DEAUVILLE ET DE MAISONS-LAFFITTE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 29/03/2021
Accord relatif à la mise en place des titres restaurant - Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 04/12/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB

Accord d'entreprise GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 21/10/2022
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

GROUPE ECONOMIQUE SOLIDAIRE APROSEP

Accord d'entreprise GROUPE ECONOMIQUE SOLIDAIRE APROSEP 21/03/2024
Accord collectif
ACCORD

GYM ET DANSE

Accord d'entreprise GYM ET DANSE 10/07/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GYM ET DANSE 21/08/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

INTERNATIONAL FEDERATION OF AMERICAN FOOTBALL (IFAF)

Accord d'entreprise INTERNATIONAL FEDERATION OF AMERICAN FOOTBALL (IFAF) 30/09/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

ISCI PORT FERREOL

Accord d'entreprise ISCI PORT FERREOL 02/05/2023
MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

JAVCM

Accord d'entreprise JAVCM 19/09/2022
FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOMES
ACCORD

JEANNE D'ARC DE VICHY

Accord d'entreprise JEANNE D'ARC DE VICHY 06/06/2024
Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD

JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE

Accord d'entreprise JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE 20/06/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

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