Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL 24/08/2021
Accord Collectif Télétravail
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 15/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 15/06/2018
Un plan d'action égalité professionnelle homme-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 14/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 01/10/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER ET SKATEBOARD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER ET SKATEBOARD 25/04/2023
Accord entreprise CET
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE SKI
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE SKI 12/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AUX CONGES PAYES PRISES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AU RENOUVELLEMENT DES CDD ET AU DELAI DE CARENCE ENTRE 2 CDD DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 19/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AU RENOUVELLEMENT DES CDD ET AU DELAI DE CARENCE ENTRE 2 CDD DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 18/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CDD POUR LA REALISATION D'UN OBJET DEFINI
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TIR 19/11/2024
ACCORD COLLECTIF NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TIR 27/11/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 12/09/2018
Avenant modificatif n°1
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 22/06/2018
Accord d'entreprise FF TRIATHLON
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 18/12/2019
Accord d'entreprise FF TRI
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 16/12/2020
Accord d'entreprise F.F.TRI.
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 08/10/2021
AVENANT n°4 ACCORD D’ENTREPRISE Fédération Française de Triathlon
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 25/05/2022
Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 19/03/2024
Accord d’entreprise : Compte Épargne Temps Avenant 01
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 14/05/2025
Accord d’entreprise : Compte Épargne Temps Avenant 02
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE VOILE
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 08/11/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 08/11/2018
AVENANT 1 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 19/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS-AVENTANT N°2
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS-AVENTANT N°3
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas