Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI
Accord d'entreprise FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI 16/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI 24/04/2024
Accord collectif instituant un Compte Epargne Temps s
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE 13/12/2019
accord d'entreprise pour la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 14/03/2019
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 « portant mesures d’urgence économiques et sociales »
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 22/08/2019
Avenant n° 1 a l'accord collectif du 3 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 10/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 03/06/2020
Avenant n° 2 à l'accord collectif du 3 août 2016
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 13/09/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 06/05/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 24/04/2026
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL 24/08/2021
Accord Collectif Télétravail
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 15/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 15/06/2018
Un plan d'action égalité professionnelle homme-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 14/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 01/10/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL FEDERATION FRANCAISE DE NATATION
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER ET SKATEBOARD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE ROLLER ET SKATEBOARD 25/04/2023
Accord entreprise CET
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE SKI
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE SKI 12/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AUX CONGES PAYES PRISES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AU RENOUVELLEMENT DES CDD ET AU DELAI DE CARENCE ENTRE 2 CDD DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 19/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SPECIFIQUES LIEES AU RENOUVELLEMENT DES CDD ET AU DELAI DE CARENCE ENTRE 2 CDD DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS 18/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CDD POUR LA REALISATION D'UN OBJET DEFINI
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TIR 19/11/2024
ACCORD COLLECTIF NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TIR 27/11/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 12/09/2018
Avenant modificatif n°1
AVENANT
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Faites le premier pas