Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise ASS SPORT DANS LA VILLE 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORT DANS LA VILLE 15/03/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SPORT JEANNE D ARC RENNES 25/07/2024
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 12/03/2019
Négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 15/02/2019
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel et du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 15/02/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 05/12/2019
Accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 21/01/2020
Négociation annuelle obligatoire pour 2020 accord collectif relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 11/02/2021
NAO 2021 Accord collectif portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 21/01/2020
Accord triennal sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 04/01/2022
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 04/01/2022
NAO 2022 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 10/03/2022
Accord collectif portant sur la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 25/11/2022
ACCORD COLLECTIF NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 03/01/2023
Accord collectif portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 26/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 26 MAI 2023 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 26/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DU 26 MAI 2023 RELATIF A L’ORGANISATION DES HEURES DE DELEGATION ET LA MISE EN PLACE DES BONS DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 07/06/2023
ACCORD TRIENNAL SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 07/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 07 JUILLET 2023 RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 07/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE DU 07 JUILLET 2023 FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 11/04/2024
AVENANT N°1 ACCORD D’ENTREPRISE DU 14 DECEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SPORTIVE GOLF ST CLOUD 13/08/2024
Procès-verbal NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GOLF PUBLIC DE PERIGUEUX 05/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASM OMNISPORTS 03/04/2020
Note Direction ASM suite CSE Extraordinaire du 03 avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTOS LOCATION OCCASION 14/12/2021
accord apld
ACCORD