Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise DYNAMIC SEVRES 15/07/2025
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'ASSOCIATION DYNAMIC SEVRES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE VOILE DE TREBEURDEN 21/03/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN BEARNAIS PAU LACQ ORTHEZ 14/06/2024
Durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANTS DU RHONE 26/08/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE D'ANGERS BASKET 24/12/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise F.C LORIENT BRETAGNE SUD 17/10/2022
Accord de prorogation des mandats de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP CHASSEURS DU CANTAL 16/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION HTES PYR PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE 01/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SUR LA PRISE DE CONGES, DE RTT ET DE JNT ET SUR LES PRIMES, LA PROTECTION SOCIALE ET LA RETRAITE SUPPLEMENTAIRE - Entrée en vigueur le 01/07/2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DE LA PECHE DE LA SARTHE 01/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU LOT 17/07/2023
Avenant n°4 à l'accord des 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DEPART CHASSEURS REUNION 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS 15/04/2022
AVENANT 1 SUR LA REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS de la Drôme 25/11/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI 08/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION APPLICABLE AU SEIN DE LA FFEPGV
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI 16/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI 24/04/2024
Accord collectif instituant un Compte Epargne Temps s
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE 13/12/2019
accord d'entreprise pour la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 14/03/2019
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 « portant mesures d’urgence économiques et sociales »
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 22/08/2019
Avenant n° 1 a l'accord collectif du 3 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 10/12/2019
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 03/06/2020
Avenant n° 2 à l'accord collectif du 3 août 2016
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 13/09/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'ATHLETISME 06/05/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Fédération Départementale des Chasseurs de l'Aude 05/02/2024
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD