Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise DISTRICT DE COTE D AZUR 15/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DE L AVEYRON DE FOOT 01/12/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DROME ARDECHE DE FOOTBALL 01/09/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du DDAF
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DU TARN DE FOOTBALL 29/08/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT FOOTBALL DORDOGNE PERIGORD 29/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT FOOTBALL HERAULT 30/06/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT FOOTBALL HERAULT 19/12/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FORFAIT EN HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT HAUTE GARONNE DE FOOTBALL 01/07/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et aux avantages accordés au sein du District Haute-Garonne signé le 13.01.17
AVENANT

Accord d'entreprise DISTRICT HAUTE GARONNE DE FOOTBALL 27/02/2025
Avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et aux avantages accordés au sein du District Haute Garonne
AVENANT

Accord d'entreprise DOJO DU PAYS ROCHOIS 19/07/2022
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DYNAMIC SEVRES 15/07/2025
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'ASSOCIATION DYNAMIC SEVRES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE VOILE DE TREBEURDEN 21/03/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ELAN BEARNAIS PAU LACQ ORTHEZ 14/06/2024
Durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENFANTS DU RHONE 26/08/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE D'ANGERS BASKET 24/12/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise F.C LORIENT BRETAGNE SUD 17/10/2022
Accord de prorogation des mandats de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP CHASSEURS DU CANTAL 16/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION HTES PYR PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE 01/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SUR LA PRISE DE CONGES, DE RTT ET DE JNT ET SUR LES PRIMES, LA PROTECTION SOCIALE ET LA RETRAITE SUPPLEMENTAIRE - Entrée en vigueur le 01/07/2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DE LA PECHE DE LA SARTHE 01/12/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU LOT 17/07/2023
Avenant n°4 à l'accord des 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DEPART CHASSEURS REUNION 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS 15/04/2022
AVENANT 1 SUR LA REDUCTION NEGOCIEE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS de la Drôme 25/11/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FR EDUCAT PHYSIQ GYM VOLONTAI 08/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION APPLICABLE AU SEIN DE LA FFEPGV
ACCORD

Accord d'entreprise Fédération Départementale des Chasseurs de l'Aude 05/02/2024
Accord collectif sur le compte épargne-temps
ACCORD