Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
ASSO SPORTIVE GOLF LA NIVELLE
Accord d'entreprise ASSO SPORTIVE GOLF LA NIVELLE 30/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOC GOLF PUBLIC DE PERIGUEUX
Accord d'entreprise ASSOC GOLF PUBLIC DE PERIGUEUX 05/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION ASM OMNISPORTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASM OMNISPORTS 03/04/2020
Note Direction ASM suite CSE Extraordinaire du 03 avril 2020
ACCORD
ASSOCIATION AUTOS LOCATION OCCASION
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTOS LOCATION OCCASION 14/12/2021
accord apld
ACCORD
ASSOCIATION AUVERGNE DANSE SUR GLACE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AUVERGNE DANSE SUR GLACE 16/01/2026
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
ASSOCIATION CHANTECLER
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTECLER 16/07/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION CHERBOURG MANCHE HAND BALL
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHERBOURG MANCHE HAND BALL 14/09/2022
Accord d'entreprise - mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
ASSOCIATION COUPE ICARE.ORG
Accord d'entreprise ASSOCIATION COUPE ICARE.ORG 07/05/2019
UN ACCORD SUR UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL ADAPTEE AU FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
ACCORD
ASSOCIATION GAPENCAISE DE YOGA
Accord d'entreprise ASSOCIATION GAPENCAISE DE YOGA 30/10/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
ASSOCIATION MULTI-SPORTS ET LOISIRS DE FREJUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION MULTI-SPORTS ET LOISIRS DE FREJUS 13/06/2023
Congés annuels sur période civile
ACCORD
ASSOCIATION PONTISSALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT DES CITOYENS HANDICAPES POUR L'EVASION
Accord d'entreprise ASSOCIATION PONTISSALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT DES CITOYENS HANDICAPES POUR L'EVASION 24/02/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET ARTISTIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET ARTISTIQUE 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
ASSOCIATION SAINT-LAURENT CANOE-KAYAK GRAND ARRAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-LAURENT CANOE-KAYAK GRAND ARRAS 16/05/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE 28/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE 28/04/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE 28/04/2023
AVENANT A "L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE" PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL AU SEIN DE L’ASCBB
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE 14/09/2023
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION ASCBB - LE TIR
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE 14/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU CERCLE DU BOIS DE BOULOGNE 23/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE CHANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE CHANT 11/12/2017
MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE SAINT-CLOUD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE SAINT-CLOUD 17/11/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE SAINT-CLOUD 14/12/2023
Durée et aménagement du temps de travail, Rémunération, Conditions de travail
ACCORD
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE BELLEVUE-SAINTE CLAIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE BELLEVUE-SAINTE CLAIRE 01/09/2022
Accord RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DE TOURAINE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE GOLF DE TOURAINE 27/11/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation salariale
ACCORD
Association loi 1901
Accord d'entreprise Association loi 1901 12/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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