Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL L&A BASKET BALL 03/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DE LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL L&A BASKET BALL 04/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE SPORTIF(Compte Epargne Temps CDOS94) 07/12/2022
Compte Epargne Temps CDOS94
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS HTE LOIRE 11/07/2024
Accord Entreprise sur l'Organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DU PUY DE DOME DE BASKET BALL 27/08/2025
Mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DU RHONE ET METROPOLE DE LYON DE BASKET BALL 26/11/2019
Accord relatif à la mise en place du Compte Epargne Temps (C.E.T)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DU RHONE ET METROPOLE DE LYON DE BASKET BALL 06/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE EQUESTRE DE SAUMUR 08/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FINISTERE DE BASKET BALL 19/12/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FINISTERE DE BASKET BALL 25/09/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL AUVERGNE RHONE ALPES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME 07/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF NOUVELLE-AQUITAINE 16/03/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux conventions de forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise CPA LATHUS 03/11/2023
aCCORD D4ENTREPRISE CONG2 ENGAGEMENT B2N2VOLE
ACCORD

Accord d'entreprise CPA LATHUS 26/02/2026
ACCORD APLD REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise CSC LOIRE ET SEIL 04/12/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CTS CLUB DE TAEKWONDO DE SILLANS 25/10/2024
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CTS TAEKWONDO 02/04/2026
UN ACCORD RELATIF A LA DÉROGATION EXCEPTIONNELLE À LA DURÉE MAXIMALE DU TRAVAIL (DEDMT)
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT ARTOIS FOOTBALL 28/01/2025
Accord Instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DE COTE D AZUR 15/01/2022
ACCORD DE GROUPE SUR LES HORAIRES DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DE COTE D AZUR 20/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR CERTAINS SALARIÉS NON-CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DE COTE D AZUR 20/05/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours pour certains salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DE L AVEYRON DE FOOT 01/12/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DROME ARDECHE DE FOOTBALL 01/09/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du DDAF
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT DU TARN DE FOOTBALL 29/08/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRICT FOOTBALL DORDOGNE PERIGORD 29/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD