Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY (Accord d'entreprise du personnel de la FF volley) 30/03/2021
Accord d'entreprise du personnel de la FFvolley
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du personnel de la FF volley conclu le 30 mars 2021 30/06/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du personnel de la FFvolley conclu le 30 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Forfait Mobilité Durable) 15/05/2024
Un Accord relatif au Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Télétravail) 24/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FFVOLLEY
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL Ass. 31/03/2021
Un Accord d'Entreprise sur le Maintien du Salaire en cas d'Absence pour Maladie ou Accident non Professionnel, Congés, Réévaluation des Rémunérations, Tickets Restaurants, Télétravail, Déplacements, Régime Mutuelle Santé, Chèques-Cadeaux
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE 06/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE 04/09/2020
Accord collectif intermédaire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE HANDISPORT 23/11/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION SARTHE PECHE PROT MILIEU AQUA 30/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FONTENAY LUCON RUGBY SUD VENDEE 11/07/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA 17/05/2019
Prorogation des Mandats des Elus du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CYCLISME 06/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS ET L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES CADRES ET NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 08/03/2018
Accord d'Entreprise portant sur la création de l'Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 16/10/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 - Etablissement du Siège de France Galop
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 22/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 18/06/2021
Avenant n°10 à l'Accord collectif pour l'établissement du Siège Social de France Galop relatif à la revalorisation des rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 08/07/2021
Accord de méthode dans le cadre du projet d'acquisition d'un bâtiment en vue du transfert du siège social de France Galop
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 18/10/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 26/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 18/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 21/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical et au dialogue social chez France Galop
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 20/10/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 20/03/2023
Avenant n11 à l'Accord collectif pour le Siège Social de France Galop relatif à la revalorisation des rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 22/05/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU PAIEMENT DES JOURS FERIES PERSONNEL DE L’HIPPODROME ET DU CENTRE D’ENTRAINEMENT DU SITE DE CHANTILLY
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 17/02/2023
l’Avenant de salaire n°51 à la convention collective de travail applicable au personnel des hippodromes et centres d’entraînement
AVENANT