Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 22/06/2018
Accord d'entreprise FF TRIATHLON
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 18/12/2019
Accord d'entreprise FF TRI
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 16/12/2020
Accord d'entreprise F.F.TRI.
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 08/10/2021
AVENANT n°4 ACCORD D’ENTREPRISE Fédération Française de Triathlon
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 25/05/2022
Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 19/03/2024
Accord d’entreprise : Compte Épargne Temps Avenant 01
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE TRIATHLON 14/05/2025
Accord d’entreprise : Compte Épargne Temps Avenant 02
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE VOILE
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 08/11/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 08/11/2018
AVENANT 1 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 19/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS-AVENTANT N°2
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOILE 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS-AVENTANT N°3
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY (Accord d'entreprise du personnel de la FF volley)
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY (Accord d'entreprise du personnel de la FF volley) 30/03/2021
Accord d'entreprise du personnel de la FFvolley
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du personnel de la FF volley conclu le 30 mars 2021
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du personnel de la FF volley conclu le 30 mars 2021 30/06/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du personnel de la FFvolley conclu le 30 mars 2021
AVENANT
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Forfait Mobilité Durable)
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Forfait Mobilité Durable) 15/05/2024
Un Accord relatif au Forfait Mobilité Durable
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Télétravail)
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL (Télétravail) 24/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FFVOLLEY
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL Ass.
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY BALL Ass. 31/03/2021
Un Accord d'Entreprise sur le Maintien du Salaire en cas d'Absence pour Maladie ou Accident non Professionnel, Congés, Réévaluation des Rémunérations, Tickets Restaurants, Télétravail, Déplacements, Régime Mutuelle Santé, Chèques-Cadeaux
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE 06/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE 04/09/2020
Accord collectif intermédaire
ACCORD
FEDERATION FRANCAISE HANDISPORT
Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE HANDISPORT 23/11/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
FEDERATION SARTHE PECHE PROT MILIEU AQUA
Accord d'entreprise FEDERATION SARTHE PECHE PROT MILIEU AQUA 30/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
FONTENAY LUCON RUGBY SUD VENDEE
Accord d'entreprise FONTENAY LUCON RUGBY SUD VENDEE 11/07/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA
Accord d'entreprise FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA 17/05/2019
Prorogation des Mandats des Elus du Personnel
ACCORD
FRANCE CYCLISME
Accord d'entreprise FRANCE CYCLISME 06/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS ET L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES CADRES ET NON CADRES
ACCORD
FRANCE GALOP
Accord d'entreprise FRANCE GALOP 08/03/2018
Accord d'Entreprise portant sur la création de l'Etablissement des Hippodromes de l'Ouest Parisien
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE GALOP 16/10/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 - Etablissement du Siège de France Galop
ACCORD
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