Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 25/09/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 28/09/2019
accord collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 09/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION 27/11/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/12/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS PONCTUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION DES CONGES PAYES ET RELATIF AUX CONGES FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise LAGO & MONTANA 21/09/2023
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 01/12/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA CONSTITUTION DE L'UES STADE FRANÇAIS POUR L'INTEGRATION DE LA SOCIETE DES RESTAURANTS DU STADE FRANÇAIS
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 31/10/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 25/10/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 07/12/2020
ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord Les glénans du 13 Décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 13 Décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 14/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES GLENANS
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 08/03/2024
Accord d'entreprise portant sur l'ouverture de nouveaux droits pour les salariées du Levallois Sporting Club
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 13/03/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du forfait jours pour les salariés du Levallois Sporting Club
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 15/11/2024
Accord d'entreprise relatif au congé pour enfant malade, hospitalisé ou en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 03/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS TRAVAILLÉS DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIÉS DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 04/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE TENNIS 23/01/2024
Accord de temps de travail
ACCORD