Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise L'UGSEL NATIONALE LA FEDERATION SPORTIVE EDUCATIVE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/04/2025
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION DES CONGES PAYES ET RELATIF AUX CONGES FAMILIAUX
ACCORD
LAGO & MONTANA
Accord d'entreprise LAGO & MONTANA 21/09/2023
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD
LE STADE FRANCAIS
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 01/12/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA CONSTITUTION DE L'UES STADE FRANÇAIS POUR L'INTEGRATION DE LA SOCIETE DES RESTAURANTS DU STADE FRANÇAIS
ACCORD
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 31/10/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 25/10/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LE STADE FRANCAIS 07/12/2020
ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
LES GLENANS
Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord Les glénans du 13 Décembre 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 13 Décembre 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES GLENANS 14/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES GLENANS
ACCORD
Accord d'entreprise LES GLENANS 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
LEVALLOIS SPORTING CLUB
Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 08/03/2024
Accord d'entreprise portant sur l'ouverture de nouveaux droits pour les salariées du Levallois Sporting Club
ACCORD
Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 13/03/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du forfait jours pour les salariés du Levallois Sporting Club
ACCORD
Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
ACCORD
Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 15/11/2024
Accord d'entreprise relatif au congé pour enfant malade, hospitalisé ou en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 03/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS TRAVAILLÉS DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIÉS DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
ACCORD
LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL
Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 04/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE TENNIS
Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE TENNIS 23/01/2024
Accord de temps de travail
ACCORD
LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE VOL LIBRE
Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE VOL LIBRE 01/05/2023
ACCORD d ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
LIGUE BRETAGNE HAND BALL
Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 01/10/2019
Un protocole d'accord pour les élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 22/08/2023
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA LIGUE DE BRETAGNE DE HANDBALL
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 23/10/2024
Un Accord relatif à la Rémunération des Congés Enfants Malades
ACCORD
LIGUE CORSE HAND BALL
Accord d'entreprise LIGUE CORSE HAND BALL 17/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ligue corse de football
Accord d'entreprise ligue corse de football 21/12/2022
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
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Faites le premier pas