Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord Les glénans du 13 Décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 13/12/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 13 Décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 14/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES GLENANS
ACCORD

Accord d'entreprise LES GLENANS 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 08/03/2024
Accord d'entreprise portant sur l'ouverture de nouveaux droits pour les salariées du Levallois Sporting Club
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 13/03/2024
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du forfait jours pour les salariés du Levallois Sporting Club
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 15/11/2024
Accord d'entreprise relatif au congé pour enfant malade, hospitalisé ou en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise LEVALLOIS SPORTING CLUB 03/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS TRAVAILLÉS DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIÉS DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE HANDBALL 04/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE TENNIS 23/01/2024
Accord de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE VOL LIBRE 01/05/2023
ACCORD d ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 01/10/2019
Un protocole d'accord pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 22/08/2023
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA LIGUE DE BRETAGNE DE HANDBALL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 23/10/2024
Un Accord relatif à la Rémunération des Congés Enfants Malades
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE CORSE HAND BALL 17/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE CORSE HAND BALL 04/02/2022
ACCORD MISE EN PLACE PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE D AQUITAINE DE TIR 13/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE DE TENNIS 01/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés de l'année 2019 dans le cadre des mesures spécifiques liées au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BRETAGNE DE TRIATHLON 25/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BRETAGNE D’ATHLETISME 17/12/2025
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL D'OCCITANIE 01/10/2018
accord d'entreprise conclu avec des élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 16/01/2019
L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ligue corse de football 21/12/2022
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD