Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 18/11/2021
Avenant N° 1 - APLD
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 15/09/2020
Accord d’entreprise sur l’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/11/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 19/12/2019
Accord d'entreprise sur les temps et frais de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/01/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 01/07/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 25/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 09/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 25/10/2022
ACCORD RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 13/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE TIR LYONNAIS 27/03/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOSC LILLE 15/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE LOSC SA
ACCORD

Accord d'entreprise LYON SPRINT EVOLUTION 29/08/2025
Accord Association Lyon Sprint Evolution
ACCORD

Accord d'entreprise METZ TENNIS DE TABLE 01/01/2021
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTELIMAR TENNIS CLUB 25/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB 08/09/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 20/04/2021
UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENTDU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE DE TRANSPORT DU CENTRE DE FORMATION DU M.H.S.C
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 21/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 21/03/2022
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 08/09/2025
accord d'octroi de tickets restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER RUBGY CLUB 28/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER RUBGY CLUB 06/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE en date du 28/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise MONTPELLIER RUBGY CLUB 30/03/2021
L’AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE en date du 28/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise NOUV ASS SPORT GOLF CHIBERTA 22/12/2020
Avenant n°3 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du travail
AVENANT

Accord d'entreprise Office du Sport Villeurbanne 23/01/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein l'Office du Sport Villeurbanne
ACCORD