Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 13/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE TIR LYONNAIS 27/03/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LOSC LILLE 15/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE LOSC SA
ACCORD

Accord d'entreprise LYON SPRINT EVOLUTION 29/08/2025
Accord Association Lyon Sprint Evolution
ACCORD

Accord d'entreprise METZ TENNIS DE TABLE 01/01/2021
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTELIMAR TENNIS CLUB 25/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB 08/09/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 20/04/2021
UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENTDU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE DE TRANSPORT DU CENTRE DE FORMATION DU M.H.S.C
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 21/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 21/03/2022
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 08/09/2025
accord d'octroi de tickets restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER RUBGY CLUB 28/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTPELLIER RUBGY CLUB 06/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE en date du 28/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise MONTPELLIER RUBGY CLUB 30/03/2021
L’AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE en date du 28/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise NOUV ASS SPORT GOLF CHIBERTA 22/12/2020
Avenant n°3 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du travail
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ET DES LOISIRS DE LA PLAINE DES PALMISTES 22/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail pour les salariés à temps partiel de OMSL Plaine des Palmistes
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE GLACE CLUB ALBERTVILLE 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfait en jours pour les salariés cadres et non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE LYONNAIS SECTION FOOT-BALL 24/06/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE LYONNAIS SECTION FOOT-BALL 27/03/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Office du Sport Villeurbanne 23/01/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein l'Office du Sport Villeurbanne
ACCORD

Accord d'entreprise Olympique Lyonnais Association 30/01/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL 15/11/2022
Accord interentreprises en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL 31/08/2023
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISES RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL 30/03/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L'UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD