Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
LIGUE NOUVELLE AQUITAINE DE TENNIS DE TABLE
Accord d'entreprise LIGUE NOUVELLE AQUITAINE DE TENNIS DE TABLE 12/01/2026
Accord entreprise CET
ACCORD
LIGUE NOUVELLE-AQUITAINE DE HANDBALL
Accord d'entreprise LIGUE NOUVELLE-AQUITAINE DE HANDBALL 29/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RÉMUNÉRATION - PROTECTION SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 21/12/2020
Accord relatif aux modalités de fixation de congés payés et de jours de repos dans le contexte de crise sanitaire
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 05/05/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 23/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'un horaire collectif
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 18/11/2021
Avenant N° 1 - APLD
AVENANT
LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 15/09/2020
Accord d’entreprise sur l’activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/11/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 19/12/2019
Accord d'entreprise sur les temps et frais de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/01/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 01/07/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 25/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD
LIGUE REGIONALE PACA RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 09/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 25/10/2022
ACCORD RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 13/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD
LIGUE REGIONALE TIR LYONNAIS
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE TIR LYONNAIS 27/03/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
LOSC LILLE
Accord d'entreprise LOSC LILLE 15/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE LOSC SA
ACCORD
LYON SPRINT EVOLUTION
Accord d'entreprise LYON SPRINT EVOLUTION 29/08/2025
Accord Association Lyon Sprint Evolution
ACCORD
Ligue Régionale Bourgogne/Franche-Comté de Rugby
Accord d'entreprise Ligue Régionale Bourgogne/Franche-Comté de Rugby 17/12/2020
Accord Collectif d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
METZ TENNIS DE TABLE
Accord d'entreprise METZ TENNIS DE TABLE 01/01/2021
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
MONTELIMAR TENNIS CLUB
Accord d'entreprise MONTELIMAR TENNIS CLUB 25/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB
Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB 08/09/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S
Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 20/04/2021
UN ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENTDU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE DE TRANSPORT DU CENTRE DE FORMATION DU M.H.S.C
ACCORD
Accord d'entreprise MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S 21/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
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