Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise ROCHEFORT AMUSEMENT 24/10/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ROUEN METROPOLE BASKET - S.P.O. 10/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTUION D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB NIMES GARD 01/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB PERTUISIEN 24/08/2021
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 27/12/2017
accord d'adaptation des certaines dispositions conventionnelles suite transfert
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 11/10/2018
accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS 16/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la cantine d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SA BBD PRO 15/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des salariés "cadres" et "non cadres"
ACCORD

Accord d'entreprise SAGC CLUB OMNISPORTS 18/11/2021
Accord congés Enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise SAP VALENCE ROMANS DROME RUGBY 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GOLF DU PUY 01/12/2021
accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SASP ASM 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SASP SECTION PALOISE RUGBY PRO 03/02/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS ET CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SECTION PALOISE RUGBY PRO 24/01/2025
Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SESSION LIBRE 10/03/2023
accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SESSION LIBRE 13/12/2023
accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE COURSES DU LION D'ANGERS 17/06/2024
ACCORD SUR LA CONVENTION DE FORFAIT ANNUELLE EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NAUTIQUE BAIE DE ST MALO 05/12/2024
Un Accord d'Entreprise relatif a la Modulation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE SPORTING CLUB ALBIGEOIS 01/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD DE METHODE SUR LE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS SUR LE STATUT DES SALARIES DU TROT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 22/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 08/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - TEMPS DE TRAVAIL ET GARANTIES SOCIALES 1ERE PARTIE
ACCORD