Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise SAGC CLUB OMNISPORTS 18/11/2021
Accord congés Enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise SAP VALENCE ROMANS DROME RUGBY 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GOLF DU PUY 01/12/2021
accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SASP ASM 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SASP SECTION PALOISE RUGBY PRO 03/02/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS ET CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SECTION PALOISE RUGBY PRO 24/01/2025
Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SESSION LIBRE 10/03/2023
accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SESSION LIBRE 13/12/2023
accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE COURSES DU LION D'ANGERS 17/06/2024
ACCORD SUR LA CONVENTION DE FORFAIT ANNUELLE EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NAUTIQUE BAIE DE ST MALO 05/12/2024
Un Accord d'Entreprise relatif a la Modulation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE SPORTING CLUB ALBIGEOIS 01/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD DE METHODE SUR LE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS SUR LE STATUT DES SALARIES DU TROT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 22/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 08/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - TEMPS DE TRAVAIL ET GARANTIES SOCIALES 1ERE PARTIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 14/12/2020
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL APPLICABLE AU PERSONNEL DU SIEGE SOCIAL DE LA S.E.C.F. ET AU PERSONNEL D'ENCADREMENT DES HIPPODROMES DE VINCENNES, CAEN, CABOURG, ENGHIEN ET DU CENTRE D'ENTRAINEMENT DE GROSBOIS DU 1ER JUILLET 1980
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES 15/11/2019
convention d'entreprise de la Société d'Encouragement des Pyrénées-Atlantiques
ACCORD

Accord d'entreprise SPRINTER NICE METROPOLE 02/05/2023
Accord collectif relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise STADE FRANCAIS 14/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STADE FRANCAIS 01/04/2020
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 10/10/2018
Un PV d'accord NAO bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 10/10/2018
Un PV accord NAO bloc 2 Egalité professionnelle F/H et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 25/10/2019
PV d'accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD