Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE SPORTING CLUB ALBIGEOIS 01/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 16/03/2018
ACCORD DE METHODE SUR LE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS SUR LE STATUT DES SALARIES DU TROT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 22/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 08/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA S.E.C.F.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - TEMPS DE TRAVAIL ET GARANTIES SOCIALES 1ERE PARTIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS 14/12/2020
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL APPLICABLE AU PERSONNEL DU SIEGE SOCIAL DE LA S.E.C.F. ET AU PERSONNEL D'ENCADREMENT DES HIPPODROMES DE VINCENNES, CAEN, CABOURG, ENGHIEN ET DU CENTRE D'ENTRAINEMENT DE GROSBOIS DU 1ER JUILLET 1980
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENCOURAGEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES 15/11/2019
convention d'entreprise de la Société d'Encouragement des Pyrénées-Atlantiques
ACCORD

Accord d'entreprise SPRINTER NICE METROPOLE 02/05/2023
Accord collectif relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise STADE FRANCAIS 14/05/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STADE FRANCAIS 01/04/2020
ACCORD SUR LES CONDITIONS DE PRISES DE JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 10/10/2018
Un PV d'accord NAO bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 10/10/2018
Un PV accord NAO bloc 2 Egalité professionnelle F/H et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 25/10/2019
PV d'accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 25/10/2019
Le Procès verbal d'accord NAO 2019 bloc 1 relatif à la rémunération, temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 15/11/2019
Accord relatif à la mise en place d'une commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 29/05/2020
Un Accord relatif à l'Individualisation au Recours à l'Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 08/12/2020
Un Procès Verbal d'Accord de la NAO bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 08/12/2020
Un PV d'Accord concernant la NAO Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 22/03/2021
Un Accord relatif à la Réduction de la Durée des Mandats du CSE et la Composition des Collèges Electoraux
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 06/10/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle f/h et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 26/04/2022
ACCORD DE PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 01/08/2022
Un Accord bloc 1 Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 01/08/2022
Un Accord NAO Bloc 2 Egalité Professionnelle femmes/hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD