Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ET DES LOISIRS DE LA PLAINE DES PALMISTES 22/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail pour les salariés à temps partiel de OMSL Plaine des Palmistes
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE GLACE CLUB ALBERTVILLE 14/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux forfait en jours pour les salariés cadres et non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE LYONNAIS SECTION FOOT-BALL 24/06/2022
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE LYONNAIS SECTION FOOT-BALL 27/03/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Olympique Lyonnais Association 30/01/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL 15/11/2022
Accord interentreprises en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL 31/08/2023
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISES RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL 30/03/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L'UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PASSER'ELLES 31/08/2026
Accord d’entreprise N°1 relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE ORGANISATION COURSES CYCLISTES BOUCLES DE LA MAYENNE 15/12/2025
Accord R.T.T
ACCORD

Accord d'entreprise PINEAU CYCLING EVOLUTION 02/12/2019
Accord d'entreprise forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise POLO DE PARIS CLUB SPORTIF 14/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PRO CYCLING BREIZH 31/05/2019
Un Accord Collectif relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise RACING CLUB DE FRANCE 15/11/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise RANDO-NATURE EN SOMME 05/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RANDO-NATURE EN SOMME 05/04/2024
Accord d'entreprise relatif au 13e mois
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHEFORT AMUSEMENT 24/10/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ROUEN METROPOLE BASKET - S.P.O. 10/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTUION D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB NIMES GARD 01/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB PERTUISIEN 24/08/2021
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 27/12/2017
accord d'adaptation des certaines dispositions conventionnelles suite transfert
ACCORD

Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 11/10/2018
accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS 16/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la cantine d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SA BBD PRO 15/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des salariés "cadres" et "non cadres"
ACCORD