Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL
Accord d'entreprise PARIS SAINT-GERMAIN FOOTBALL 30/03/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L'UES PARIS SAINT-GERMAIN
ACCORD
PEGASE ORGANISATION COURSES CYCLISTES BOUCLES DE LA MAYENNE
Accord d'entreprise PEGASE ORGANISATION COURSES CYCLISTES BOUCLES DE LA MAYENNE 15/12/2025
Accord R.T.T
ACCORD
PINEAU CYCLING EVOLUTION
Accord d'entreprise PINEAU CYCLING EVOLUTION 02/12/2019
Accord d'entreprise forfaits jours
ACCORD
POLO DE PARIS CLUB SPORTIF
Accord d'entreprise POLO DE PARIS CLUB SPORTIF 14/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
PRO CYCLING BREIZH
Accord d'entreprise PRO CYCLING BREIZH 31/05/2019
Un Accord Collectif relatif au Temps de Travail
ACCORD
RACING CLUB DE FRANCE
Accord d'entreprise RACING CLUB DE FRANCE 15/11/2023
NAO
ACCORD
RANDO-NATURE EN SOMME
Accord d'entreprise RANDO-NATURE EN SOMME 05/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise RANDO-NATURE EN SOMME 05/04/2024
Accord d'entreprise relatif au 13e mois
ACCORD
ROCHEFORT AMUSEMENT
Accord d'entreprise ROCHEFORT AMUSEMENT 24/10/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
ROUEN METROPOLE BASKET - S.P.O.
Accord d'entreprise ROUEN METROPOLE BASKET - S.P.O. 10/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTUION D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT DE L'ENTREPRISE
ACCORD
RUGBY CLUB NIMES GARD
Accord d'entreprise RUGBY CLUB NIMES GARD 01/03/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
RUGBY CLUB PERTUISIEN
Accord d'entreprise RUGBY CLUB PERTUISIEN 24/08/2021
Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD
RUGBY CLUB TOULONNAIS
Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 27/12/2017
accord d'adaptation des certaines dispositions conventionnelles suite transfert
ACCORD
Accord d'entreprise RUGBY CLUB TOULONNAIS 11/10/2018
accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD
S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS
Accord d'entreprise S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS 16/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la cantine d'entreprise
ACCORD
SA BBD PRO
Accord d'entreprise SA BBD PRO 15/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des salariés "cadres" et "non cadres"
ACCORD
SAGC CLUB OMNISPORTS
Accord d'entreprise SAGC CLUB OMNISPORTS 18/11/2021
Accord congés Enfants malades
ACCORD
SAP VALENCE ROMANS DROME RUGBY
Accord d'entreprise SAP VALENCE ROMANS DROME RUGBY 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SAS GOLF DU PUY
Accord d'entreprise SAS GOLF DU PUY 01/12/2021
accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SASP ASM
Accord d'entreprise SASP ASM 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SASP SECTION PALOISE RUGBY PRO
Accord d'entreprise SASP SECTION PALOISE RUGBY PRO 03/02/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS ET CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD
SECTION PALOISE RUGBY PRO
Accord d'entreprise SECTION PALOISE RUGBY PRO 24/01/2025
Compte Epargne Temps
AVENANT
SESSION LIBRE
Accord d'entreprise SESSION LIBRE 10/03/2023
accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise SESSION LIBRE 13/12/2023
accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD
SOC DE COURSES DU LION D'ANGERS
Accord d'entreprise SOC DE COURSES DU LION D'ANGERS 17/06/2024
ACCORD SUR LA CONVENTION DE FORFAIT ANNUELLE EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas