Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
UNION SPORT FONTENAYSIENNE
Accord d'entreprise UNION SPORT FONTENAYSIENNE 18/09/2025
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
Accord d'entreprise UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS 29/11/2022
Accord d'Entreprise "Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS 18/08/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation exceptionnelle des mandats des membres du CSE
ACCORD
USAP
Accord d'entreprise USAP 27/09/2018
accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES CSE USAP
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 11/07/2019
accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires périodiques 2018
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 25/02/2020
accord collectif n° 2020/01 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 05/11/2019
Avenant 2019/01 à l'accord collectif relatif à l'UES USAP
AVENANT
Accord d'entreprise USAP 05/11/2019
accord d'entreprise 2019/02 emportant création du CE au sein de l'UES USAP
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 10/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE EN RELAIS DU DISPOSITIF CHOMAGE PARTIEL CLASSIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 17/12/2021
accord n°2021/01 relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 27/06/2024
UES USAP Accord collectif 2024/01 sur la gestion du temps de travail, des repos, l'annualisation et le forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 29/06/2026
UES USAP Accord collectif 2026/01 sur la gestion du temps de travail, des repos, l'annualisation et le forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 25/02/2026
UES USAP Accord égalité pro avec évaluation par index
ACCORD
UTMB GROUP
Accord d'entreprise UTMB GROUP 29/10/2024
Accord CET
ACCORD
VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT 22/04/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
VENDEE CYCLISME
Accord d'entreprise VENDEE CYCLISME 20/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VERTOU BASKET
Accord d'entreprise VERTOU BASKET 25/06/2026
Accord d'entreprise relatif au recours au forfait annuel en jours
ACCORD
YACHT CLUB DE FRANCE
Accord d'entreprise YACHT CLUB DE FRANCE 19/02/2024
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX EFFETS DE LA FUSION YCF / UNCL
ACCORD
YACHT CLUB DE LA BAULE
Accord d'entreprise YACHT CLUB DE LA BAULE 17/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas