Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
USAP
Accord d'entreprise USAP 27/06/2024
UES USAP Accord collectif 2024/01 sur la gestion du temps de travail, des repos, l'annualisation et le forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 29/06/2026
UES USAP Accord collectif 2026/01 sur la gestion du temps de travail, des repos, l'annualisation et le forfait jour
ACCORD
UTMB GROUP
Accord d'entreprise UTMB GROUP 29/10/2024
Accord CET
ACCORD
VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT 22/04/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
VENDEE CYCLISME
Accord d'entreprise VENDEE CYCLISME 20/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VERTOU BASKET
Accord d'entreprise VERTOU BASKET 25/06/2026
Accord d'entreprise relatif au recours au forfait annuel en jours
ACCORD
YACHT CLUB DE FRANCE
Accord d'entreprise YACHT CLUB DE FRANCE 19/02/2024
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX EFFETS DE LA FUSION YCF / UNCL
ACCORD
YACHT CLUB DE LA BAULE
Accord d'entreprise YACHT CLUB DE LA BAULE 17/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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