Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 03/05/2019
LE CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 12/05/2021
LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS DE FRANCE 28/05/2020
AVENANTS N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE CET DU 18/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 19/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX AVANTAGES FINANCIERS ACCORDES AU SEIN DE LA LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 28/05/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 20/03/2024
avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et aux avantages financiers accordés au sein de la ligue de football des hauts de France
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 11/01/2019
Accord collectif de la LFP sur le Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 28/01/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 28/01/2020
PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 21/07/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 02/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 17/01/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 27/06/2023
ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 29/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 23/08/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ÉLECTRONIQUE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'UES "GROUPE LFP"
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE MISE EN PLACE ET D’APPLICATION DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 25/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ÉLECTRONIQUE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL 20/11/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD