Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE VOL LIBRE 01/05/2023
ACCORD d ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 01/10/2019
Un protocole d'accord pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 22/08/2023
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA LIGUE DE BRETAGNE DE HANDBALL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE BRETAGNE HAND BALL 23/10/2024
Un Accord relatif à la Rémunération des Congés Enfants Malades
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE CORSE HAND BALL 17/01/2019
ACCORD PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE CORSE HAND BALL 04/02/2022
ACCORD MISE EN PLACE PRIME EXCPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE D AQUITAINE DE TIR 13/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE DE TENNIS 01/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés de l'année 2019 dans le cadre des mesures spécifiques liées au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BRETAGNE DE TRIATHLON 25/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE BRETAGNE D’ATHLETISME 17/12/2025
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL D'OCCITANIE 01/10/2018
accord d'entreprise conclu avec des élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 16/01/2019
L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 03/05/2019
LE CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE 12/05/2021
LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA LIGUE DE FOOTBALL DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS DE FRANCE 28/05/2020
AVENANTS N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE CET DU 18/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 19/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX AVANTAGES FINANCIERS ACCORDES AU SEIN DE LA LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 28/05/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL DES HAUTS-DE-FRANCE 20/03/2024
avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail et aux avantages financiers accordés au sein de la ligue de football des hauts de France
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 11/01/2019
Accord collectif de la LFP sur le Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 28/01/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 28/01/2020
PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 21/07/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 02/09/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ligue corse de football 21/12/2022
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD