Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
LIGUE DE VOILE AUVERGNE RHONE ALPES
Accord d'entreprise LIGUE DE VOILE AUVERGNE RHONE ALPES 20/01/2022
ACCORD sur CET (Compte Epargne Temps)
ACCORD
LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL
Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL 06/01/2023
Accord collectif Relatif à la création d’un forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL 06/01/2023
Accord collectif concernant les Jours de carence de congé maladie et la journée enfant malade
ACCORD
LIGUE DU CENTRE-VAL DE LOIRE DE FOOTBALL
Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE-VAL DE LOIRE DE FOOTBALL 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LIGUE GRAND EST DE TENNIS
Accord d'entreprise LIGUE GRAND EST DE TENNIS 11/03/2019
Un accord instaurant une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
LIGUE ILE DE FRANCE DE HANDBALL (Télétravail)
Accord d'entreprise LIGUE ILE DE FRANCE DE HANDBALL (Télétravail) 19/12/2022
Un Accord relatif à la Mise en Place du Télétravail
ACCORD
LIGUE NATIONALE DE BASKET
Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE BASKET 15/09/2021
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD
LIGUE NATIONALE DE CYCLISME (LNC)
Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE CYCLISME (LNC) 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD
LIGUE NORMANDIE HAND-BALL
Accord d'entreprise LIGUE NORMANDIE HAND-BALL 12/12/2022
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
LIGUE NOUVELLE-AQUITAINE DE HANDBALL
Accord d'entreprise LIGUE NOUVELLE-AQUITAINE DE HANDBALL 29/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RÉMUNÉRATION - PROTECTION SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 21/12/2020
Accord relatif aux modalités de fixation de congés payés et de jours de repos dans le contexte de crise sanitaire
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 05/05/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 23/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'un horaire collectif
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 18/11/2021
Avenant N° 1 - APLD
AVENANT
LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 15/09/2020
Accord d’entreprise sur l’activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/11/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 19/12/2019
Accord d'entreprise sur les temps et frais de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 30/01/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 01/07/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 25/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD
LIGUE REGIONALE PACA RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 09/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE PACA RUGBY 25/10/2022
ACCORD RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD
Ligue Régionale Bourgogne/Franche-Comté de Rugby
Accord d'entreprise Ligue Régionale Bourgogne/Franche-Comté de Rugby 17/12/2020
Accord Collectif d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
Ligue des Hauts de France de Tennis
Accord d'entreprise Ligue des Hauts de France de Tennis 31/08/2018
protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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Faites le premier pas