Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE MISE EN PLACE ET D’APPLICATION DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 25/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ÉLECTRONIQUE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL 20/11/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE VOILE AUVERGNE RHONE ALPES 20/01/2022
ACCORD sur CET (Compte Epargne Temps)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL 06/01/2023
Accord collectif Relatif à la création d’un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL 06/01/2023
Accord collectif concernant les Jours de carence de congé maladie et la journée enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE-VAL DE LOIRE DE FOOTBALL 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE GRAND EST DE TENNIS 11/03/2019
Un accord instaurant une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ILE DE FRANCE DE HANDBALL (Télétravail) 19/12/2022
Un Accord relatif à la Mise en Place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ILE DE FRANCE DE TENNIS 31/07/2026
Décision unilatérale de l'employeur mettant en place un régime d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE BASKET 15/09/2021
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE CYCLISME (LNC) 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE RUGBY 30/04/2023
Accord Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NORMANDIE HAND-BALL 12/12/2022
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NOUVELLE-AQUITAINE DE HANDBALL 29/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RÉMUNÉRATION - PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 21/12/2020
Accord relatif aux modalités de fixation de congés payés et de jours de repos dans le contexte de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 05/05/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE NOUVELLE AQUITAINE DE RUGBY 23/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'un horaire collectif
ACCORD

Accord d'entreprise Ligue Régionale Bourgogne/Franche-Comté de Rugby 17/12/2020
Accord Collectif d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise Ligue des Hauts de France de Tennis 31/08/2018
protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD