Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 27/06/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 17/01/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 27/06/2023
ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 29/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 23/08/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ÉLECTRONIQUE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'UES "GROUPE LFP"
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE MISE EN PLACE ET D’APPLICATION DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 06/03/2024
ACCORD COLLECTIF ÉLABORÉ AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE CONSTITUÉE ENTRE LA LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL ET LA SOCIÉTÉ FILIALE LFP 1 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL 25/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION PAR VOTE ÉLECTRONIQUE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL 20/11/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE VOILE AUVERGNE RHONE ALPES 20/01/2022
ACCORD sur CET (Compte Epargne Temps)
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL 06/01/2023
Accord collectif Relatif à la création d’un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE VAL DE LOIRE DE BASKET BALL 06/01/2023
Accord collectif concernant les Jours de carence de congé maladie et la journée enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU CENTRE-VAL DE LOIRE DE FOOTBALL 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE GRAND EST DE TENNIS 11/03/2019
Un accord instaurant une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ILE DE FRANCE DE HANDBALL (Télétravail) 19/12/2022
Un Accord relatif à la Mise en Place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ILE DE FRANCE DE TENNIS 31/07/2026
Décision unilatérale de l'employeur mettant en place un régime d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE BASKET 15/09/2021
Protocole d'accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE CYCLISME (LNC) 08/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NATIONALE DE RUGBY 30/04/2023
Accord Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE NORMANDIE HAND-BALL 12/12/2022
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Ligue des Hauts de France de Tennis 31/08/2018
protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD