Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB
Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 05/03/2026
Avenant n°1 à l'accord NAO Bloc 2 : Egalité professionnelle femmes/hommes et qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 16/07/2026
Accord Bloc 2 NAO : Egalité professionnelle femmes/hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
STADE ROCHELAIS
Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS 15/12/2020
Accord relatif à la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS 27/07/2022
Accord CET
ACCORD
Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS 01/06/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
STADE ROCHELAIS BASKET
Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS BASKET 31/05/2024
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
STADE ROCHELAIS RUPELLA
Accord d'entreprise STADE ROCHELAIS RUPELLA 12/12/2020
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
STADE TOULOUSAIN RUGBY
Accord d'entreprise STADE TOULOUSAIN RUGBY 15/12/2023
Charte informatique
ACCORD
STE JEANNE D ARC
Accord d'entreprise STE JEANNE D ARC 09/04/2021
Protocole d’accord d’Entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
SYND L.GUIDES ACCOMPPAGNATEURS SERRE CHE
Accord d'entreprise SYND L.GUIDES ACCOMPPAGNATEURS SERRE CHE 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD
TCAL
Accord d'entreprise TCAL 06/07/2022
LE FORFAIT JOURS
ACCORD
TENNIS PADEL VILLENEUVOIS
Accord d'entreprise TENNIS PADEL VILLENEUVOIS 26/08/2024
L'Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jour
ACCORD
TOAC TUC VOLLEY BALL
Accord d'entreprise TOAC TUC VOLLEY BALL 23/10/2023
Temps de travail
ACCORD
TOURS VOLLEY-BALL
Accord d'entreprise TOURS VOLLEY-BALL 28/12/2023
ACCORD D INTERESSEMENT 2023-2026
ACCORD
Accord d'entreprise TOURS VOLLEY-BALL 28/12/2023
ASSO - ACCORD D'INTERESSEMENT 2023-2026
ACCORD
TRITON CLUB BELLEVILLE
Accord d'entreprise TRITON CLUB BELLEVILLE 29/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
UFOLEP
Accord d'entreprise UFOLEP 03/04/2026
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps complet et à temps partiel sur l'année
ACCORD
UFOLEP 64
Accord d'entreprise UFOLEP 64 18/12/2024
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps et le forfait en jours
ACCORD
UFOLEP CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise UFOLEP CENTRE VAL DE LOIRE 19/09/2025
Accord d'entreprise n°1 relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
UFOLEP44
Accord d'entreprise UFOLEP44 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
UNION BORDEAUX BEGLES
Accord d'entreprise UNION BORDEAUX BEGLES 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION BORDEAUX BEGLES 09/12/2025
Accord d'entreprise sur les jours de dractionnement
ACCORD
UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQUE (Généraliste - Forfait Jours - Accord)
Accord d'entreprise UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQUE (Généraliste - Forfait Jours - Accord) 29/01/2026
Un Accord d’Entreprise relatif à la mise en place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD
UNION GENER SPORT ENSEIGN LIBRE
Accord d'entreprise UNION GENER SPORT ENSEIGN LIBRE 16/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
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