Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
STADE TOULOUSAIN RUGBY
Accord d'entreprise STADE TOULOUSAIN RUGBY 15/12/2023
Charte informatique
ACCORD
STE JEANNE D ARC
Accord d'entreprise STE JEANNE D ARC 09/04/2021
Protocole d’accord d’Entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
SYND L.GUIDES ACCOMPPAGNATEURS SERRE CHE
Accord d'entreprise SYND L.GUIDES ACCOMPPAGNATEURS SERRE CHE 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD
TCAL
Accord d'entreprise TCAL 06/07/2022
LE FORFAIT JOURS
ACCORD
TENNIS PADEL VILLENEUVOIS
Accord d'entreprise TENNIS PADEL VILLENEUVOIS 26/08/2024
L'Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jour
ACCORD
TOAC TUC VOLLEY BALL
Accord d'entreprise TOAC TUC VOLLEY BALL 23/10/2023
Temps de travail
ACCORD
TOURS VOLLEY-BALL
Accord d'entreprise TOURS VOLLEY-BALL 28/12/2023
ACCORD D INTERESSEMENT 2023-2026
ACCORD
Accord d'entreprise TOURS VOLLEY-BALL 28/12/2023
ASSO - ACCORD D'INTERESSEMENT 2023-2026
ACCORD
TRITON CLUB BELLEVILLE
Accord d'entreprise TRITON CLUB BELLEVILLE 29/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
UFOLEP
Accord d'entreprise UFOLEP 03/04/2026
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps complet et à temps partiel sur l'année
ACCORD
UFOLEP 64
Accord d'entreprise UFOLEP 64 18/12/2024
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps et le forfait en jours
ACCORD
UFOLEP CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise UFOLEP CENTRE VAL DE LOIRE 19/09/2025
Accord d'entreprise n°1 relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
UFOLEP44
Accord d'entreprise UFOLEP44 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
UNION BORDEAUX BEGLES
Accord d'entreprise UNION BORDEAUX BEGLES 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION BORDEAUX BEGLES 09/12/2025
Accord d'entreprise sur les jours de dractionnement
ACCORD
UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQUE (Généraliste - Forfait Jours - Accord)
Accord d'entreprise UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQUE (Généraliste - Forfait Jours - Accord) 29/01/2026
Un Accord d’Entreprise relatif à la mise en place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD
UNION GENER SPORT ENSEIGN LIBRE
Accord d'entreprise UNION GENER SPORT ENSEIGN LIBRE 16/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
UNION SPORT FONTENAYSIENNE
Accord d'entreprise UNION SPORT FONTENAYSIENNE 18/09/2025
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
Accord d'entreprise UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS 29/11/2022
Accord d'Entreprise "Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS 18/08/2026
Accord d'entreprise relatif à la prorogation exceptionnelle des mandats des membres du CSE
ACCORD
USAP
Accord d'entreprise USAP 27/09/2018
accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES CSE USAP
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 11/07/2019
accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires périodiques 2018
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 25/02/2020
accord collectif n° 2020/01 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise USAP 05/11/2019
Avenant 2019/01 à l'accord collectif relatif à l'UES USAP
AVENANT
Accord d'entreprise USAP 05/11/2019
accord d'entreprise 2019/02 emportant création du CE au sein de l'UES USAP
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas