Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE MEUDONNAISE 10/02/2022
Accord d'entreprise - Modification du calcul de la prime d'ancienneté dans l'Association Sportive Meudonnaise
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 22/01/2018
UN ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 11/01/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA DELEGATION UNIQUE ELUS LE 12 MARS 2015
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 01/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens aux modalités de fonctionnement et aux attributions du cse
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 17/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 07/03/2022
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 04/09/2024
Accrd collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 05/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 28/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 10/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 30/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 20/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 14/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 20/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux éléments périphériques de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOS LOCATIONS OCCASIONS ( A. L. O. ) 14/12/2021
accord apld
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOS LOCATIONS OCCASIONS ( A. L. O. ) 14/12/2021
avenant accard APLD
AVENANT

Accord d'entreprise B.O.P.B. 28/06/2019
Accords relatif à l'égalité professionnelle au Biarritz Olympique Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise BIARRITZ OLYMPIQUE 21/02/2023
ACCORD COLLECTIF ASSOCIATIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIARRITZ OLYMPIQUE 19/12/2024
Accord d'entreprise du 19 décembre 2024 relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BIARRITZ OLYMPIQUE 20/12/2024
Accord d'entreprise du 20 décembre 2024 relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise CAEN BASKET CALVADOS 28/10/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAEN BASKET CALVADOS 28/10/2024
LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CANOE CAYAK CLUB D ANGERS 26/06/2025
Accord d'entreprise pour mise en place forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTIVITES DE PLONGEE 27/05/2021
Accord d'entreprise du 01.06.2021
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D ACTIVITES DE PLONGEE 27/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur le forfait jours
AVENANT