Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports
BIARRITZ OLYMPIQUE
Accord d'entreprise BIARRITZ OLYMPIQUE 20/12/2024
Accord d'entreprise du 20 décembre 2024 relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD
CAEN BASKET CALVADOS
Accord d'entreprise CAEN BASKET CALVADOS 28/10/2024
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CAEN BASKET CALVADOS 28/10/2024
LES CONGES PAYES
ACCORD
CANOE CAYAK CLUB D ANGERS
Accord d'entreprise CANOE CAYAK CLUB D ANGERS 26/06/2025
Accord d'entreprise pour mise en place forfait jour
ACCORD
CENTRE D ACTIVITES DE PLONGEE
Accord d'entreprise CENTRE D ACTIVITES DE PLONGEE 27/05/2021
Accord d'entreprise du 01.06.2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D ACTIVITES DE PLONGEE 27/06/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur le forfait jours
AVENANT
CENTRE EQUESTRE DE CHERVEUX
Accord d'entreprise CENTRE EQUESTRE DE CHERVEUX 23/09/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
CENTRE NAUTIQUE DE FREHEL SABLES D'OR LES PINS
Accord d'entreprise CENTRE NAUTIQUE DE FREHEL SABLES D'OR LES PINS 28/06/2024
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CENTRE REGIONAL DE NAUTISME
Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE NAUTISME 18/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE ENPLACE DE L ACTIITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
CERCLE DE LA VOILE D ARCACHON
Accord d'entreprise CERCLE DE LA VOILE D ARCACHON 09/04/2021
Accord relatif à l'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise CERCLE DE LA VOILE D ARCACHON 07/04/2022
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail et la périodicité des congés payés
ACCORD
CERCLE EQUESTRE DE LA FERMETTE
Accord d'entreprise CERCLE EQUESTRE DE LA FERMETTE 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
CERCLE NAUTIQUE LA BAULE - LE POULIGUEN - PORNICHET
Accord d'entreprise CERCLE NAUTIQUE LA BAULE - LE POULIGUEN - PORNICHET 10/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
CERCLE PAUL BERT SOC SPORT
Accord d'entreprise CERCLE PAUL BERT SOC SPORT 17/04/2020
Un accord entreprise aménangement congés payés
ACCORD
CITEDANSE - CTDS, CLUB DE TOUTES LES DANSES
Accord d'entreprise CITEDANSE - CTDS, CLUB DE TOUTES LES DANSES 27/09/2020
Accord d'entreprise 2020 dans le cadre de l'Activité Partielle Longue Durée COVID-19
ACCORD
CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN
Accord d'entreprise CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN 13/12/2022
Avenant N°3 au règlement intérieur
AVENANT
CLUB ATHLETIQUE MORTUACIEN
Accord d'entreprise CLUB ATHLETIQUE MORTUACIEN 04/09/2024
Un accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
CLUB DES SPORTS DE CHAMONIX
Accord d'entreprise CLUB DES SPORTS DE CHAMONIX 27/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CLUB DES SPORTS DE MEGEVE
Accord d'entreprise CLUB DES SPORTS DE MEGEVE 28/08/2024
forfait jours
ACCORD
CLUB NAUTIQUE BEAUNOIS
Accord d'entreprise CLUB NAUTIQUE BEAUNOIS 31/07/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CLUB NAUTIQUE DE PORNIC
Accord d'entreprise CLUB NAUTIQUE DE PORNIC 25/08/2026
Un accord collectif complétant les dispositions issues de la convention collective du sport relatives au forfait annuel en jours
ACCORD
CLUB SPORTIF DE MAINVILLIERS -BASKET-BALL
Accord d'entreprise CLUB SPORTIF DE MAINVILLIERS -BASKET-BALL 04/01/2021
Indemnisation des heures chômés au titre de l'activité partielle - Avenant 1
AVENANT
COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN
Accord d'entreprise COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN 30/01/2023
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
COMITE D ORGANISATION DES NATURALS GAMES
Accord d'entreprise COMITE D ORGANISATION DES NATURALS GAMES 16/09/2024
Accord annualisation temps de travail
ACCORD
COMITE DEP DU SPORT ADAPTE DES HAUTES ALPES
Accord d'entreprise COMITE DEP DU SPORT ADAPTE DES HAUTES ALPES 16/10/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
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Faites le premier pas