Accords d'entreprise : Activités de clubs de sports

Accord d'entreprise CENTRE NAUTIQUE DE FREHEL SABLES D'OR LES PINS 28/06/2024
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE NAUTISME 18/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE ENPLACE DE L ACTIITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE DE LA VOILE D ARCACHON 09/04/2021
Accord relatif à l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE DE LA VOILE D ARCACHON 07/04/2022
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail et la périodicité des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE EQUESTRE DE LA FERMETTE 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE NAUTIQUE LA BAULE - LE POULIGUEN - PORNICHET 10/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CERCLE PAUL BERT SOC SPORT 17/04/2020
Un accord entreprise aménangement congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDANSE - CTDS, CLUB DE TOUTES LES DANSES 27/09/2020
Accord d'entreprise 2020 dans le cadre de l'Activité Partielle Longue Durée COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN 13/12/2022
Avenant N°3 au règlement intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise CLUB ATHLETIQUE MORTUACIEN 04/09/2024
Un accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB DES SPORTS DE CHAMONIX 27/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB DES SPORTS DE MEGEVE 28/08/2024
forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB SPORTIF DE MAINVILLIERS -BASKET-BALL 04/01/2021
Indemnisation des heures chômés au titre de l'activité partielle - Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise COMIT NAT OLYMPIQ SPORTIF FRAN 30/01/2023
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ORGANISATION DES NATURALS GAMES 16/09/2024
Accord annualisation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEP DU SPORT ADAPTE DES HAUTES ALPES 16/10/2020
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPART OLYMPIQUE SPORTIF 43 15/09/2021
ACCORD DE MODERNISATION DU RAPPORT EMPLOYE/EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPART OLYMPIQUE SPORTIF 43 05/07/2023
Accord de mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL L&A BASKET BALL 03/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DE LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL L&A BASKET BALL 03/10/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE DE REPOS HEBDOMADAIRE AU SEIN DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DE LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL L&A BASKET BALL 03/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DU COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DE LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL L&A BASKET BALL 04/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE SPORTIF(Compte Epargne Temps CDOS94) 07/12/2022
Compte Epargne Temps CDOS94
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL TENNIS HTE LOIRE 11/07/2024
Accord Entreprise sur l'Organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DU PUY DE DOME DE BASKET BALL 27/08/2025
Mise en place du forfait jours
ACCORD