SOCIETE DE TRI D'ATHANOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79029450800011

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002943)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR

• Accord portant prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société (T03819001810)
  Début : 06/12/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR

• Protocole d'accord collectif Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (T03818000173)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise SOCIETE DE TRI D'ATHANOR