Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS SAS 22/12/2023
PROROGATION DES MANDATS FOS SUR MER
ACCORD

Accord d'entreprise AGRICYCLAGE 16/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 31/01/2018
un procès-verbal d'accord à l'issue de la NAO 2018 - égalité et qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 18/12/2018
un procès-verbal d'accord portant révision de l'accord de transfert du 13 février 2013
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 25/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2019 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 12/03/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 12/03/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2020 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 04/02/2021
Procès Verbal issu de la négociation annuelle obligatoire SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 04/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle 2021 sur la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 07/02/2022
PV ACCORD NAO 2022 - EGALITE PRO ET QUALITE DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 07/02/2022
PV ACCORD NAO 2022 REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 16/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 29/01/2024
Procès-verbal d’accord à l’issue de la négociation annuelle pour 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 29/01/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2024 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEA 29/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REMPLACEMENT DE QUART
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE ENVIRONNEMENT 10/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 19/05/2023
Accord d'établissement 13eme mois
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 19/05/2023
Accord collectif d'établissement Negociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENT NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 25/01/2024
AVENANT ACCORD ETABLISSEMENT CLASSIFICATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 25/01/2024
Avenant accord etablissement classification du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIECO ENVIRONNEMENT 20/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIECO ENVIRONNEMENT 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIECO ENVIRONNEMENT 13/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 JUILLET 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 30/10/2017
Un accord sur le don de jours
ACCORD