Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE CAEN 28/12/2017
la reconduction des accords applicables au sein de l’établissement VP SAS Caen qui seront repris au sein de l’établissement Véolia Recyclage Valorisation Normandie Caen
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE CAEN 22/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE CAEN DE LA SOCIETE VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE GIBERVILLE DI 12/02/2018
la Reconduction des accords applicables au sein de l’établissement VPSAS Giberville DI qui seront repris au sein de l’établissement Véolia Recyclage et Valorisation Normandie Giberville DI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE GIBERVILLE PU 22/12/2017
LA Reconduction des accords applicables au sein de l'établissement VPSAS Giberville PU qui seront repris au sein de l'établissement Véolia Recyclage et Valorisation Normandie Giberville PU
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE LE HAM 29/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DP ET DES MEMBRES DU CE DU HAM DE LA SOCIETE VRVN
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE LE HAM 22/12/2017
ACCORD DE RECONDUCTION DES ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT VPSAS LE HAM QUI SERONT REPRIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE LE HAM
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE ST PIERRE DU REGARD 22/12/2017
LA RECONDUCTION DES ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT VP SAS ST PIERRE DU REGARD QUI SERONT REPRIS AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT VRVN ST PIERRE DU REGARD
ACCORD

Accord d'entreprise VERDON ENVIRONNEMENT 03/06/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du service collecte BOM de la Société Verdon Environnement conclu le 03/06/2025
ACCORD

Accord d'entreprise VERDON ENVIRONNEMENT 04/09/2025
Protocole d'Accord préélectoral en vue de l'élection du Comité Economique et Social de la société Verdon Environnement 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VITALIGAZ 22/01/2020
Un Accord collectif d'entreprise sur le taux de majoration des heures supplémentaires, l'épargne salariale et l'organisation de la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise VIVANAT 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES SALARIES U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise VIVANAT 13/07/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise VIVANAT 26/10/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
AVENANT

Accord d'entreprise VIVANAT 04/04/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise VOX ENERGIE 17/05/2021
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WASTE VALORISATION 04/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise YDEV GROUPE 11/04/2022
Un Accord relatif à l'Elargissement du Champ d'Application de la Semaine de 4 Jours et à la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise YPREMA (Accord de reconnaissance de l'unité économique et sociales "Groupe PRIGENT) 19/01/2026
Accord de reconnaissance de l'unité économique et sociales "Groupe PRIGENT"
ACCORD

Accord d'entreprise ZEPHIRE 30/11/2018
avenant à l'accord d'entreprise instituant un comité des oeuvres sosiales en date du 21/01/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ZEPHIRE 08/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ZEPHIRE 23/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZEPHIRE 14/11/2025
PROCÈS VERBAL D’ACCORD DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2026 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ZEPHIRE
ACCORD