Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 10/12/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 06/05/2026
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 SOCIETE VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE AGENCE DE LISIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - AGENCE DE GIBERVILLE DI 27/09/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - CAEN 15/07/2019
LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - VRVN CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - GIBERVILLE 06/10/2017
LES NEGOCIATIONS ANNUELLLES OBLIGATOIRES 2017 - AGENCE DE GIBERVILLE DI.
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - GIBERVILLE DI 10/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - VRVN GIBERVILLE DI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - LE HAM 30/07/2018
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - SAINT PIERRE DU REGARD 05/07/2019
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - VRVN SAINT PIERRE DU REGARD
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - ST PIERRE DU REGARD 27/12/2018
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE CAEN 26/09/2017
LES NEGOCIATIONS ANNULLES OBLIGATOIRES 2017 - AGENCE DE CAEN.
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE CAEN 28/12/2017
la reconduction des accords applicables au sein de l’établissement VP SAS Caen qui seront repris au sein de l’établissement Véolia Recyclage Valorisation Normandie Caen
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE CAEN 22/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE CAEN DE LA SOCIETE VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE GIBERVILLE DI 12/02/2018
la Reconduction des accords applicables au sein de l’établissement VPSAS Giberville DI qui seront repris au sein de l’établissement Véolia Recyclage et Valorisation Normandie Giberville DI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE GIBERVILLE PU 22/12/2017
LA Reconduction des accords applicables au sein de l'établissement VPSAS Giberville PU qui seront repris au sein de l'établissement Véolia Recyclage et Valorisation Normandie Giberville PU
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE LE HAM 29/12/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DP ET DES MEMBRES DU CE DU HAM DE LA SOCIETE VRVN
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE LE HAM 22/12/2017
ACCORD DE RECONDUCTION DES ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT VPSAS LE HAM QUI SERONT REPRIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE LE HAM
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE ST PIERRE DU REGARD 22/12/2017
LA RECONDUCTION DES ACCORDS APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT VP SAS ST PIERRE DU REGARD QUI SERONT REPRIS AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT VRVN ST PIERRE DU REGARD
ACCORD

Accord d'entreprise VERDON ENVIRONNEMENT 03/06/2025
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du service collecte BOM de la Société Verdon Environnement conclu le 03/06/2025
ACCORD

Accord d'entreprise VERDON ENVIRONNEMENT 04/09/2025
Protocole d'Accord préélectoral en vue de l'élection du Comité Economique et Social de la société Verdon Environnement 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VITALIGAZ 22/01/2020
Un Accord collectif d'entreprise sur le taux de majoration des heures supplémentaires, l'épargne salariale et l'organisation de la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise VIVANAT 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES SALARIES U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD

Accord d'entreprise VIVANAT 13/07/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise VIVANAT 26/10/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
AVENANT

Accord d'entreprise VIVANAT 04/04/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise VOX ENERGIE 17/05/2021
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD