Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALSUD 02/12/2022
Protocole d'Accord de prorogation des mandats des membres titulaires et suppléants du CSE de la Société VALSUD
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 16/02/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 07/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 22/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA AGRICULTURE FRANCE 23/09/2024
Accord d'Enprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA AGRICULTURE FRANCE 10/03/2025
ACCORD sur les NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 : Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 12/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2017-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 28/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 26/06/2018
Accord relatif au don de jours de repos aux salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE - Etablissement Siège social 10/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 15/10/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau marché du SIVOM RIVE DROITE du 1er mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 04/12/2024
Accord relatif aux mesures correctives de l'index égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/05/2025
Accord collectif d'établissement relatif à la réduction des fréquences de collecte en date du 1er mai 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 08/09/2025
Accord de méthode portant sur la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 18/11/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 05/09/2023
Accord d'établissement relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 31/10/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF À L’ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETÉ ÎLE-DE-FRANCE 01/07/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE CAEN 11/07/2018
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE GIBERVILLE PU 29/11/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - AGENCE DE GIBERVILLE PU
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDI 13/12/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDI 08/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - AGENCE DE LISIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 17/07/2020
Negociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 31/08/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 02/06/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2021 - AGENCE DE GIBERVILLE DI
ACCORD