Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALNOR 23/06/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
Accord collectif relatif aux repos compensateurs de nuit et aux compensations obligatoires de repos
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 06/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 08/08/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR LA SOCIÉTÉ VALNOR
ACCORD

Accord d'entreprise VALO'LOIRE 05/02/2026
PV désaccord égalité Pro - QVT NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VALO'MARNE 18/12/2018
Accord d'adaptation relatif au transfert du personnel de Créteil Incinération Energie à Valo'Marne
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 20/12/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 13/07/2018
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ VALOMED
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 10/12/2018
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX AU SEIN DE VALOMED
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 03/04/2024
Avenant sur l'adoption du vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE de la société VALOMED en date du 20/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise VALOMED 10/01/2025
Accord sur la prime dite de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMSY 19/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 03/12/2021
Accord d'établissement portant sur l'astreinte de salariés travaillant au sein de l'UO de Brametot
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 25/03/2024
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SOCIÉTÉ VALOR’CAUX
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 14/05/2025
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 27/04/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VALORAM 23/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 02/04/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 25/06/2019
Un Accord d’entreprise sur la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de l’UES SOB-REIZH
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 26/09/2019
UN PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE L’ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES SOB-REIZH
ACCORD