Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALNOR 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DéLéGUéS DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITéS D'éTABLISSEMENT DE LA SOCIéTé VALNOR
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 14/05/2018
ACCORD DE NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE LA SOCIéTé VALNOR
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 19/05/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 31/03/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 31/03/2021
aCCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE COLLETIVE
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 16/11/2021
Avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail du 9 mai 2012
AVENANT

Accord d'entreprise VALNOR 08/04/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 15/09/2022
Avenant 1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022
AVENANT

Accord d'entreprise VALNOR 02/02/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Économique de la société VALNOR
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 12/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 19/04/2023
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise VALNOR 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF DE CONVERGENCE DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DU BARÈME GROUPE DE GRATIFICATION DES MÉDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 05/07/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VALNOR 23/06/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
Accord collectif relatif aux repos compensateurs de nuit et aux compensations obligatoires de repos
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 06/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise VALNOR 08/08/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR LA SOCIÉTÉ VALNOR
ACCORD

Accord d'entreprise VALO'LOIRE 05/02/2026
PV désaccord égalité Pro - QVT NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VALO'MARNE 18/12/2018
Accord d'adaptation relatif au transfert du personnel de Créteil Incinération Energie à Valo'Marne
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 20/12/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 13/07/2018
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ VALOMED
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 10/12/2018
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD