Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALOMED 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX AU SEIN DE VALOMED
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMED 03/04/2024
Avenant sur l'adoption du vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE de la société VALOMED en date du 20/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise VALOMED 10/01/2025
Accord sur la prime dite de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise VALOMSY 19/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 03/12/2021
Accord d'établissement portant sur l'astreinte de salariés travaillant au sein de l'UO de Brametot
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 25/03/2024
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SOCIÉTÉ VALOR’CAUX
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 14/05/2025
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALOR'CAUX 27/04/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VALORAM 23/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 02/04/2019
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 25/06/2019
Un Accord d’entreprise sur la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de l’UES SOB-REIZH
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 26/09/2019
UN PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL EN VUE DE L’ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES SOB-REIZH
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 08/04/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 05/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUX PERIODESE D ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 05/11/2020
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 05/11/2020
UN ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 20/11/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2020 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 15/04/2021
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREIZH 24/03/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALORGIS 22/05/2023
Accord collectif d’entreprise instituant des Accord collectif d’entreprise instituant des garanties collectives « incapacité, invalidité, décès »
ACCORD

Accord d'entreprise VALORGIS 08/03/2023
Accord salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALORGIS 25/08/2023
Accord de substitution relatif à l'organisation et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALORGIS 26/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALORGIS (Accord - Régime Frais de sante ensemble du personnel) 13/12/2024
Accord - Régime Frais de sante ensemble du personnel
ACCORD