Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
VALNOR
Accord d'entreprise VALNOR 02/02/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Économique de la société VALNOR
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 12/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 19/04/2023
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE COLLECTIVE
AVENANT
Accord d'entreprise VALNOR 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF DE CONVERGENCE DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DU BARÈME GROUPE DE GRATIFICATION DES MÉDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 05/07/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Accord d'entreprise VALNOR 23/06/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance collective
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 28/03/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance collective
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
Accord collectif relatif aux repos compensateurs de nuit et aux compensations obligatoires de repos
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 24/03/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 06/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 08/08/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE ENCADREMENT POUR LA SOCIÉTÉ VALNOR
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 16/04/2026
Accord de négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
VALO'LOIRE
Accord d'entreprise VALO'LOIRE 05/02/2026
PV désaccord égalité Pro - QVT NAO
ACCORD
VALO'MARNE
Accord d'entreprise VALO'MARNE 18/12/2018
Accord d'adaptation relatif au transfert du personnel de Créteil Incinération Energie à Valo'Marne
ACCORD
VALOMED
Accord d'entreprise VALOMED 20/12/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise VALOMED 13/07/2018
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ VALOMED
ACCORD
Accord d'entreprise VALOMED 10/12/2018
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise VALOMED 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise VALOMED 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX AU SEIN DE VALOMED
ACCORD
Accord d'entreprise VALOMED 03/04/2024
Avenant sur l'adoption du vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE de la société VALOMED en date du 20/12/2018
AVENANT
Accord d'entreprise VALOMED 10/01/2025
Accord sur la prime dite de 13ème mois
ACCORD
VALOMSY
Accord d'entreprise VALOMSY 19/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD
VALOR'CAUX
Accord d'entreprise VALOR'CAUX 03/12/2021
Accord d'établissement portant sur l'astreinte de salariés travaillant au sein de l'UO de Brametot
ACCORD
Accord d'entreprise VALOR'CAUX 25/03/2024
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SOCIÉTÉ VALOR’CAUX
ACCORD
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