Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 15/10/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau marché du SIVOM RIVE DROITE du 1er mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 04/12/2024
Accord relatif aux mesures correctives de l'index égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/05/2025
Accord collectif d'établissement relatif à la réduction des fréquences de collecte en date du 1er mai 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 08/09/2025
Accord de méthode portant sur la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 18/11/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 05/09/2023
Accord d'établissement relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 31/10/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF À L’ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETÉ ÎLE-DE-FRANCE 01/07/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE CAEN 11/07/2018
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE ET VALORISATION NORMANDIE GIBERVILLE PU 29/11/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - AGENCE DE GIBERVILLE PU
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDI 13/12/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDI 08/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - AGENCE DE LISIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 17/07/2020
Negociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 31/08/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 02/06/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2021 - AGENCE DE GIBERVILLE DI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 02/07/2021
Accord de négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 31/08/2021
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 09/06/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 03/05/2022
Accord de négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 24/05/2022
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - Société VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - UNITÉ OPÉRATIONNELLE DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 24/05/2023
Accord NAO VRVN Giberville
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 05/05/2023
Accord NAO VRVN Bayeux
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 05/05/2023
Accord NAO VRVN Lisieux
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 31/05/2023
Accord NAO VRVN Le Ham
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE 24/05/2022
ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - Société VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE - UNITÉ OPÉRATIONNELLE DE LISIEUX
ACCORD