Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALSUD 26/10/2017
Accord RTT
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 26/10/2017
Accord RTT
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 08/01/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise VALSUD
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 06/06/2019
Accord négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 25/05/2020
Accord négociation annuelle obligatoire société VALSUD
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 09/06/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 14/04/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 02/12/2022
Protocole d'Accord de prorogation des mandats des membres titulaires et suppléants du CSE de la Société VALSUD
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 16/02/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALSUD 27/08/2026
Accord de méthode portant sur la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 07/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 22/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VARET ENVIRONNEMENT 17/06/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA AGRICULTURE FRANCE 23/09/2024
Accord d'Enprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA AGRICULTURE FRANCE 10/03/2025
ACCORD sur les NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 : Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 12/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2017-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 28/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 26/06/2018
Accord relatif au don de jours de repos aux salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE - Etablissement Siège social 10/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 15/10/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau marché du SIVOM RIVE DROITE du 1er mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 04/12/2024
Accord relatif aux mesures correctives de l'index égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/05/2025
Accord collectif d'établissement relatif à la réduction des fréquences de collecte en date du 1er mai 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 08/09/2025
Accord de méthode portant sur la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 18/11/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETÉ ÎLE-DE-FRANCE 01/07/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD