Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
VALEST
Accord d'entreprise VALEST 01/04/2022
Accord clôturant la négociation annuelle obligatoire 2022 UES VALEST
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 10/11/2022
Accord relatif au maintien des cotisations AGIRC-ARRCO durant le congé de reclassement UES VALEST
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 26/01/2023
VOTE ELECTRONIQUE Unité Economique et Sociale UES UVE BARA
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 10/01/2023
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une unité economique et sociale (UES)- UES VALEST
AVENANT
Accord d'entreprise VALEST 12/01/2023
Accord d'adaptation SONIRVAL ENERGIE
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 16/02/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 06/03/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 22/07/2022
ACCORD INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE PLAN DE PROGRESSION UES VALEST
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 20/12/2020
Accord d'entreprises en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes UES VALEST
ACCORD
Accord d'entreprise VALEST 19/05/2022
Avenant à l'accord collectif matérialisant l'existence d'un régime de garanties collectives " remboursement des frais médicaux" au sein des sociétés de l'UES VALEST Personnel "non cadres"
AVENANT
Accord d'entreprise VALEST 12/01/2023
Accord collectif formalisant le régime remboursement des frais médicaux Personnel "non cadres"
ACCORD
VALINEO
Accord d'entreprise VALINEO 17/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
VALNOR
Accord d'entreprise VALNOR 13/04/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DéLéGUéS DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITéS D'éTABLISSEMENT DE LA SOCIéTé VALNOR
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 14/05/2018
ACCORD DE NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE LA SOCIéTé VALNOR
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 19/05/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 31/03/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021-2023
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 31/03/2021
aCCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE COLLETIVE
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 16/11/2021
Avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail du 9 mai 2012
AVENANT
Accord d'entreprise VALNOR 08/04/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 15/09/2022
Avenant 1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2022
AVENANT
Accord d'entreprise VALNOR 02/02/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Économique de la société VALNOR
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 12/04/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 19/04/2023
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE COLLECTIVE
AVENANT
Accord d'entreprise VALNOR 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF DE CONVERGENCE DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DU BARÈME GROUPE DE GRATIFICATION DES MÉDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise VALNOR 05/07/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas