Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
SYDED DU LOT
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/12/2022
ACCORD sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 01/03/2023
AVENANT n°1 a l'accord instituant un aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 17/01/2023
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 14/09/2023
Accord relatif à l'organisation du travail des agents des réseaux de chaleur
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2024
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail des agents des réseaux de chaleur saison hivernale 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 31/05/2024
ACCORD d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des chauffeurs
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/09/2024
ACCORD sur l'égalité des chances F/H
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/12/2024
ACCORD d'entreprise fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/12/2024
ACCORD d'entreprise portant sur l'octroi d'une prime de compensation d'une journée de congé exceptionnel
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/12/2024
ACCORD d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et complémentaires sur les centres de tri
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/01/2025
Procès Verbal ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 31/10/2023
AVENANT 3 relatif au forfait cadre en jours
AVENANT
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 04/01/2024
ACCORD PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 27/03/2025
Avenant n°1 à l'accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2025
ACCORD d'entreprise sur l'organisation du travail des agents des réseaux de chaleur - Saison hivernale 2025-2026
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 30/07/2012 sur le système d'astreinte de niveau 2
AVENANT
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 30/07/2012 sur le système d'astreinte de niveau 1
AVENANT
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 10/07/2025
ACCORD d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des chauffeurs
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 01/10/2025
Accord collectif sur le Compte Épargne-Temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 22/01/2026
Procès Verbale NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 03/02/2026
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/03/2026
Accord relatif au budget des œuvres sociales et à la subvention de fonctionnement du CSE du SYDED du Lot
ACCORD
SYNER'VAL
Accord d'entreprise SYNER'VAL 20/10/2020
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SYNER'VAL 20/10/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
TECHNIQUES DE REVALORISATION ET PROPRETE
Accord d'entreprise TECHNIQUES DE REVALORISATION ET PROPRETE 17/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ TRP
ACCORD
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