Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 04/01/2024
ACCORD PROCES VERBAL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 27/03/2025
Avenant n°1 à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2025
ACCORD d'entreprise sur l'organisation du travail des agents des réseaux de chaleur - Saison hivernale 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 30/07/2012 sur le système d'astreinte de niveau 2
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 30/07/2012 sur le système d'astreinte de niveau 1
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 10/07/2025
ACCORD d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des chauffeurs
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 01/10/2025
Accord collectif sur le Compte Épargne-Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 22/01/2026
Procès Verbale NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 03/02/2026
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/03/2026
Accord relatif au budget des œuvres sociales et à la subvention de fonctionnement du CSE du SYDED du Lot
ACCORD

Accord d'entreprise SYNER'VAL 20/10/2020
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SYNER'VAL 20/10/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES DE REVALORISATION ET PROPRETE 17/05/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ TRP
ACCORD

Accord d'entreprise THOIRY BIOENERGIE 10/05/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TIRU SA 30/03/2022
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS AU CHOIX AU 1ER JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRIBORD 27/05/2019
Procès Verbal d'Accord Partiel de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRIBORD 18/06/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRIBORD 28/08/2023
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIBORD 13/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRINEO 28/08/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 27/11/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés TRISALID
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 22/04/2022
Protocole d'accord préélectoral - Renouvellement par vote électronique des membres du CSE TRISALID
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 24/03/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 07/07/2023
ACCORD SUR LE DEPASSEMENT DE LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 26/04/2024
ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 TRISALID
ACCORD