Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 27/07/2020
ACCORD PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/03/2021
Accord relatif aux conditions de renouvellement et de carence applicable aux CDD (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 17/06/2021
ACCORD d'entreprise relatif aux conditions de renouvellement et de carence applicable aux CDD
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 31/08/2021
ACCORD d'entreprise sur la prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/11/2021
ACCORD relatif à l'organisation du travail des agents d'exploitation des réseaux de chaleur saison hivernale 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/11/2021
ACCORD fixant la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/11/2021
ACCORD relatif à la gestion des heures supplémentaires et complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/12/2021
ACCORD relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/02/2022
ACCORD d'entreprise instituant un aménagement des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 21/01/2022
ACCORD PV NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 23/05/2022
AVENANT 2 à l'accord d'entreprise instituant le forfait cadre en jours
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 24/06/2022
ACCORD relatif à l'organisation du travail des agents d'exploitation des réseaux de chaleur
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 08/09/2022
ACCORD d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/12/2022
ACCORD sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 01/03/2023
AVENANT n°1 a l'accord instituant un aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 17/01/2023
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 14/09/2023
Accord relatif à l'organisation du travail des agents des réseaux de chaleur
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/05/2024
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail des agents des réseaux de chaleur saison hivernale 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 31/05/2024
ACCORD d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des chauffeurs
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/09/2024
ACCORD sur l'égalité des chances F/H
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/12/2024
ACCORD d'entreprise fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/12/2024
ACCORD d'entreprise portant sur l'octroi d'une prime de compensation d'une journée de congé exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/12/2024
ACCORD d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/01/2025
Procès Verbal ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 31/10/2023
AVENANT 3 relatif au forfait cadre en jours
AVENANT