Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 18/12/2017
ACCORD relatif à L’EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 18/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant le forfait cadre en jours
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion des heures de délégation des cadres au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 20/11/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail des agents d'exploitation des Réseaux de Chaleur pendant la saison hivernale 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 17/01/2019
ACCORD d'entreprise fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et des heures complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 24/09/2019
accord d'entreprise sur l'organisqtaion du travail des agents d'exploitation des resaeux de chaleur pendant la période hivernale 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/10/2019
Accord d'entreprise relatif au perimètre et au fonctionnement du comité social et économique au sein de syded du lot
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/05/2020
ACCORD d'entreprise fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/06/2020
ACCORD d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et des heures complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/07/2020
ACCORD sur l'organisation du travail des agents d'exploitation des réseaux de chaleur 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/07/2020
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 27/07/2020
ACCORD PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/03/2021
Accord relatif aux conditions de renouvellement et de carence applicable aux CDD (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 17/06/2021
ACCORD d'entreprise relatif aux conditions de renouvellement et de carence applicable aux CDD
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 31/08/2021
ACCORD d'entreprise sur la prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/11/2021
ACCORD relatif à l'organisation du travail des agents d'exploitation des réseaux de chaleur saison hivernale 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/11/2021
ACCORD fixant la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 19/11/2021
ACCORD relatif à la gestion des heures supplémentaires et complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 09/12/2021
ACCORD relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/02/2022
ACCORD d'entreprise instituant un aménagement des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 21/01/2022
ACCORD PV NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 23/05/2022
AVENANT 2 à l'accord d'entreprise instituant le forfait cadre en jours
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 24/06/2022
ACCORD relatif à l'organisation du travail des agents d'exploitation des réseaux de chaleur
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 08/09/2022
ACCORD d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et complémentaires sur les centres de tri
ACCORD