Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SUEZ RV NORMANDIE 04/01/2021
Un Accord sur l'Harmonisation du Statut du Personnel de Suez RV Grand Ouest le Statut du Personnel Suez RV Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 25/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NÉGOCIATIONS SALARIALES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 11/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 04/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 13/03/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 20/03/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 26/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYCOMORE 14/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/09/2017
ACCORD relatif à l'organisation du temps de travail des agents d'exploitation réseaux de chaleur hiver 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/09/2017
ACCORD relatif à l'organisation du temps de travail des agents d'exploitation réseaux de chaleur hiver 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 14/12/2017
ACCORD relatif à la journée de solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 14/12/2017
ACCORD relatif à la gestion des Heures Supplémentaires et des Heures Complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 24/01/2018
ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 01/01/2018
AVENANT à l'accord du 07/01/2014 relatif au régime collectif de remboursement des frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 08/06/2018
ACCORD relatif à la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 18/12/2017
ACCORD relatif à L’EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 18/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant le forfait cadre en jours
AVENANT

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion des heures de délégation des cadres au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 20/11/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail des agents d'exploitation des Réseaux de Chaleur pendant la saison hivernale 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 17/01/2019
ACCORD d'entreprise fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et des heures complémentaires sur les centres de tri
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 24/09/2019
accord d'entreprise sur l'organisqtaion du travail des agents d'exploitation des resaeux de chaleur pendant la période hivernale 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 16/10/2019
Accord d'entreprise relatif au perimètre et au fonctionnement du comité social et économique au sein de syded du lot
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/05/2020
ACCORD d'entreprise fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/06/2020
ACCORD d'entreprise relatif à la gestion des heures supplémentaires et des heures complémentaires sur les centres de tri
ACCORD