Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de brosserie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (33 accords)

HENRI SAVY

Accord d'entreprise HENRI SAVY 03/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 09/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 26/07/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 21/11/2018
Avenant N° 6 à l'accord de RTT du 18 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SAVY 21/11/2018
Avenant n° 7 accord de RTT du 18 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SAVY 01/07/2019
Avenant n°8 sur l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail à l'accord du 18/12/2001
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SAVY 30/09/2019
Accord dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 03/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 09/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

HENRI SAVY SAS

Accord d'entreprise HENRI SAVY SAS 03/07/2018
AVENANT N° 6 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

KOTI TRIBOLLET

Accord d'entreprise KOTI TRIBOLLET 12/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LA BROSSE ET DUPONT

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 29/08/2019
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE RESTRUCTURATION DE LA SOCIETE LBD ET DE LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 18/12/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

MAX SAUER

Accord d'entreprise MAX SAUER 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME (Du 01/01/2018 au 31/12/2021)
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 12/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 04/07/2019
Accord sur le budget des activités sociales et culturelles 2019/2020/2021/2022
ACCORD

NESPOLI FRANCE

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 15/09/2017
Un accord dans le cadre de la NAO 2017 + désaccord NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 15/09/2017
Un accord d'entreprise relatif à la répartition du budget des oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 20/12/2017
Un accord d'entreprise relatif au régime de garanties de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 20/12/2017
un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance du 16/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 05/04/2018
Accord relatif à la mise enplace du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 12/11/2018
Accord Egalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 20/11/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 12/12/2018
Accord reconnaissance de L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 13/12/2018
Accord de mise en place du CSE au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 12/02/2020
Accord Egalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 04/11/2019
Accord relatif à lapériodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 01/03/2020
Accord relation au Compte Epargne Temps
ACCORD

NESPOLI INDUSTRIES FRANCE

Accord d'entreprise NESPOLI INDUSTRIES FRANCE 04/11/2019
Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI INDUSTRIES FRANCE 02/03/2020
Durée et Aménagementd duTemps de Travail
ACCORD

SAS MAX SAUER

Accord d'entreprise SAS MAX SAUER 11/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

VIDEAL AGK 84

Accord d'entreprise VIDEAL AGK 84 10/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - VIDEAL AGK 84
ACCORD