Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de brosserie

Accord d'entreprise BEAUBEPINE 05/10/2020
Accord collectif de forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BULLIER 28/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 03/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 09/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 26/07/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY 21/11/2018
Avenant N° 6 à l'accord de RTT du 18 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SAVY 21/11/2018
Avenant n° 7 accord de RTT du 18 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SAVY 01/07/2019
Avenant n°8 sur l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail à l'accord du 18/12/2001
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SAVY 30/09/2019
Accord dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SAVY SAS 03/07/2018
AVENANT N° 6 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise KOTI TRIBOLLET 12/02/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KOTI TRIBOLLET 17/11/2020
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise KOTI TRIBOLLET 17/11/2020
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 29/08/2019
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE RESTRUCTURATION DE LA SOCIETE LBD ET DE LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 18/12/2019
PROJET D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LA BROSSE ET DUPONT 01/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 2019 HORS FDV
ACCORD

Accord d'entreprise LBD MAISON 08/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise sur le temps de travail, l'aménagement du temps de travail et les horaires variables
AVENANT

Accord d'entreprise MAX SAUER 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME (Du 01/01/2018 au 31/12/2021)
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 31/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 12/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 04/07/2019
Accord sur le budget des activités sociales et culturelles 2019/2020/2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 05/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAX SAUER 11/07/2024
Accord relatif à l'organisation des temps de pause et d'habillage / déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 15/09/2017
Un accord dans le cadre de la NAO 2017 + désaccord NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise NESPOLI FRANCE 15/09/2017
Un accord d'entreprise relatif à la répartition du budget des oeuvres sociales
ACCORD