Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 19/12/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 29/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 03/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT SUITE A COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 12/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 09/03/2024
Accord NAO 2024 ETABLISSEMENT DE MONTPELLIER
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 13/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 14/06/2024
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 02/04/2025
NAO 2025 Siège et établissement de Montpellier
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 31/05/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus du CSE Montpellier Portaly et Siège social
ACCORD

Accord d'entreprise URBASYS 14/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise URBASYS 03/04/2023
accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise VAL HORIZON 08/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL HORIZON 07/03/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VAL HORIZON 24/06/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VALDEFIS 25/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION IJ DE LA MSA
ACCORD

Accord d'entreprise VALDERUN 23/06/2021
COMPTE RENDU DES REUNIONS DE TRAVAIL DE POLITIQUE SOCIALE, CONDITIONS DE TRAVAIL ET EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise VALDERUN 13/06/2022
COMPTE RENDU DES REUNIONS DE TRAVAIL POLITIQUE SOCIALE, CONDITIONS DE TRAVAIL ET EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise VALDERUN 30/03/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION APPORT PARTIEL D ACTIFS CINOR-VALDERUN
ACCORD

Accord d'entreprise VALDERUN 06/10/2023
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VALDERUN 13/03/2024
Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALDERUN 23/12/2024
Accord relatif aux dispositifs de fin de carrière et de préparation des départs en retraire - Années 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise VALEST 16/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALEST 23/11/2018
Accord Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VALEST 21/01/2019
Accord d’adhésion de la société Val’ERgie à l’accord collectif conclu au sein de l’UES VALEST relatif au vote électronique
ACCORD