Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise TRISALID 07/07/2023
ACCORD SUR LE DEPASSEMENT DE LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 26/04/2024
ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 TRISALID
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 06/06/2024
ACCORD SUR LE DEPASSEMENT DE LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 03/06/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 20/11/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICES DU 01/01/2024 AU 31/12/2027)
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 30/04/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 13/06/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 13/06/2025
ACCORD SUR LE DEPASSEMENT DE LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 12/03/2026
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRISALID 25/09/2026
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 24/12/2008 SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TRIVALO 38 11/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVALO 38 03/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVALO 38 23/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRYON 29/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MIS EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOTRAVAL 26/02/2019
Un Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise UES SUEZ RV ENERGIE 23/01/2025
Accord relatif au régime complémentaire frais de santé de l'UES SUEZ RV ENERGIE - Mise en conformité de l'accord du 11/12/2015
ACCORD

Accord d'entreprise URBA MEDITERRANEE 24/06/2026
Accord NAO 2026 2027 2028
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 19/12/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 29/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 03/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT SUITE A COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 12/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 09/03/2024
Accord NAO 2024 ETABLISSEMENT DE MONTPELLIER
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 13/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 14/06/2024
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD