Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 19/05/2023
Accord collectif d'établissement Negociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF ETABLISSEMENT NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 25/01/2024
AVENANT ACCORD ETABLISSEMENT CLASSIFICATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 25/01/2024
Avenant accord etablissement classification du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 07/02/2024
ACCORDS COLLECTIFS ETABLISSEMENT NAO (2ème collège)
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 29/10/2024
ACCORD PORTANT SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE ALLIANCE GREEN SERVICE FRANCE NS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 07/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 01/02/2025
Accord d'établissement sur la Mise en place de la prime supérviseur MATTAGLO
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 01/07/2025
Accord Prime de Déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 01/07/2025
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 22 février 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 11/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 01/03/2026
Accord d'ancienneté Ouvriers/ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 17/02/2026
Prime de Tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE GREEN SERVICES FRANCE NS 17/02/2026
Prime de salissure
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIECO ENVIRONNEMENT 20/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIECO ENVIRONNEMENT 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIECO ENVIRONNEMENT 13/12/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12 JUILLET 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 30/10/2017
Un accord sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 30/10/2017
Un accord sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 19/06/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018 Société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 13/12/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 16/06/2020
Accord négociation annuelle obligatoire société ALPES ASSAINISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 15/06/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 07/06/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022 - Société Alpes Assainissement
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ASSAINISSEMENT 18/04/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023 société Alpes Assainissement
ACCORD