Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
BIOSTREVENT ENERGIE
Accord d'entreprise BIOSTREVENT ENERGIE 23/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuel en jours et aux astreintes
ACCORD
BIOTECHNA
Accord d'entreprise BIOTECHNA 06/03/2020
Avenant à l'accord relatif à la revalorisation de la prime d'astreinte
AVENANT
Accord d'entreprise BIOTECHNA 11/04/2023
ACCORD SUR LE DON DE JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise BIOTECHNA 11/04/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ACTUALISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE BIOTECHN
AVENANT
Accord d'entreprise BIOTECHNA 15/09/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION ET LA REMUNERATION DES ASTREINTES ET DES PERMANENCES DU 11/09/2015
AVENANT
BORAN AGRI COMPOST
Accord d'entreprise BORAN AGRI COMPOST 09/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
CENTRE DE VALORISATION ALCYON
Accord d'entreprise CENTRE DE VALORISATION ALCYON 05/08/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES CADRES
ACCORD_CADRE
CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION
Accord d'entreprise CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION 03/02/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT ET VALORISATION 23/11/2023
ACCORD DE PARTICIPATION AUX EVENEMENTS DE LA VIE DES SALARIES
ACCORD
CHIMIREC MALO
Accord d'entreprise CHIMIREC MALO 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CHIMIREC MALO 27/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CHIMIREC MALO 08/06/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHIMIREC MALO 08/06/2023
ACCORD D ADAPTATION DU STATUT CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CHIMIREC MALO 19/01/2023
ACCORD SUR AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL ET ACCORD ADAPTATION 19/01/2023 - 11/05/2023
ACCORD
Accord d'entreprise CHIMIREC MALO 03/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
CNIM CENTRE FRANCE
Accord d'entreprise CNIM CENTRE FRANCE 30/01/2018
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
CNIM OUEST ARMOR
Accord d'entreprise CNIM OUEST ARMOR 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
COIRO ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise COIRO ENVIRONNEMENT 26/08/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ACTIVITE NETTOIEMENT URBAIN
ACCORD
Accord d'entreprise COIRO ENVIRONNEMENT 26/08/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ACTIVITE DECHETERIES
ACCORD
Accord d'entreprise COIRO ENVIRONNEMENT 28/01/2021
AVENANT 1 A L ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LES MARCHES DE NETTOIEMENT URBAIN
AVENANT
COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS
Accord d'entreprise COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS 12/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS 14/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE RECOURS AUX HEURES DE NUIT POUR L'ACTIVITE DE COLLECTE DES OM
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS 22/10/2024
Un Accord d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT DECHETS 22/10/2024
un Accord d'entreprise portant sur le contingent annuel d'heure supplémentaires
ACCORD
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