Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux
DRIMM SAS
Accord d'entreprise DRIMM SAS 19/03/2020
PV ACCORD NAO 2020 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise DRIMM SAS 19/03/2020
PV ACCORD NAO SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
ECOPUR
Accord d'entreprise ECOPUR 18/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ECOPUR 29/10/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
ECOPUR (NAO 2019)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2019) 13/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
ECOPUR (NAO 2020)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2020) 26/05/2020
Accord Négociation Annnuelle obligatoire 2020
ACCORD
ECOPUR (NAO 2021)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2021) 31/03/2021
Accord faisant suite à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
ECOPUR (NAO 2023)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2023) 29/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
ECOPUR (NAO 2024)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2024) 27/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
ECOPUR (NAO 2025)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2025) 04/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
ECOPUR (NAO 2026)
Accord d'entreprise ECOPUR (NAO 2026) 19/03/2026
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
ECOSITE CROIX IRTELLE
Accord d'entreprise ECOSITE CROIX IRTELLE 27/05/2021
Accord sur la mise en place du teletravail
ACCORD
Accord d'entreprise ECOSITE CROIX IRTELLE 19/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la définition du nouveau statut collectif Ecosite de la Croix Irtelle, signé le 22/11/2018
AVENANT
ECOSITE DE LA CROIX IRTELLE
Accord d'entreprise ECOSITE DE LA CROIX IRTELLE 22/11/2018
Accord collectif d'entreprise Définition du nouveau statut collectif Ecosite Croix Irtelle
ACCORD
ECOTRI DE MOSELLE EST
Accord d'entreprise ECOTRI DE MOSELLE EST 18/04/2018
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement
ACCORD
Accord d'entreprise ECOTRI DE MOSELLE EST 12/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
EDIFI NORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 18/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 20/11/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 27/04/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 23/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 01/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 10/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 27/09/2023
Un accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 04/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise EDIFI NORD 21/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
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