Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Accord d'entreprise EDIFI NORD 16/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE en date du 27/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise EDIFI NORD 21/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE en date du 27/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise EDIFI NORD 08/06/2026
Un accord portant sur les modalités de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise EINNA BIOCOMBUSTIBLES 10/04/2019
accord contingent heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise EINNA BIOCOMBUSTIBLES 31/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif à la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 31/08/2022
AVENANT NAO ENEREIZH 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ENEREIZH 03/03/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 19/06/2023
AVENANT PV NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENEREIZH 18/07/2023
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 18/07/2023
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 REPRESENTANTS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 15/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 08/03/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 11/06/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 04/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENEREIZH 07/04/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE BIOZ SERVICES 13/12/2023
Accord relatif à la négociation sur la rémunération et les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE BIOZ SERVICES 21/12/2023
Accord d’entreprise sur le fonctionnement du CSE d’ENGIE BiOZ SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 30/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 14/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 26/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 29/10/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 14/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 06/03/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 26/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BARISIEN 01/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD